Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+21+janvier+2022?t=1711121372
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+21+janvier+2022?t=1776439858
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+21+janvier+2022?t=1744789356
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+21+janvier+2022?t=1717776337
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+21+05+2021?t=1741171926
Conseil Municipal - CM+compte+rendu+04+10+2021?t=1741171926
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+25+03+2019?t=1741171926
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+02+12+2019?t=1741171926
Procès Verbal - Procés+verbel+du+09+juin+2023?t=1741171926
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+21+09+2020?t=1776439858
Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+21+janvier+
Document publié le Vendredi 21 janvier 2022 par la commune de Mandres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+du+CM+du+21+janvier+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie,
Commune de Mandres
Département de l’Eure
Arrondissement de Bernay
Canton de Verneuil d’Avre et d’Iton
Compte-rendu de la séance du 21 janvier 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 21 janvier à 18 heures, le conseil municipal de la commune de Mandres, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur OSMOND Michel, Maire.
Présents : M. OSMOND Michel, Maire M. LEGAY Vincent, Mme CORDIER Christine, M.KHOURY Simon, M.CHAPELLE Bernard, M.GUICHETEAU Bernard, M.GROSSOT Patrick, M.THOURON Jean- Luc
Absent(s) excusés : Mme PRIMOIS Cécile, M. WOESTELANDT Jean-claude
Absents(s) ayant donné pouvoir : M. CAROUANA Gabriel donne pouvoir à M. Michel OSMOND
Est nommé secrétaire de séance : M CHAPELLE Bernard
(art. L 2121-15 CGCT)
Date de la convocation : 07/01/2022
Nombre de membres en exercice : 11 Nombre de membres présents : 8 Nombre de procurations : 1 NOMBRE DE VOTANTS :9
Le quorum est atteint, le conseil peut délibérer.
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Michel OSMOND, Maire.
M. CHAPEL Bernard est désigné comme secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Après l’appel nominal des conseillers municipaux, Monsieur le Maire demande s’il y a des remarques ou des objections sur le projet de procès-verbal du dernier conseil municipal qui a été transmis en amont à chaque conseiller municipal.
Aucune objection n’étant faite, le projet de compte-rendu de la séance précédente est adopté à l’unanimité.
D2022-01 Subventions 2022
Monsieur le Maire présente les demandes de subventions reçues par la mairie pour cette année 2022.
Après en avoir débattu, les membres du conseil municipal décident d’accorder les subventions suivantes :
Nom de l'association Montant de la subvention accordé
Les restaurants du cœur de l'Eure - Gravigny 200 €
Fanfares des joyeux clairons de Bourth 100 €
Fédération ADMR de l'Eure - Evreux 200 €
Société des Course de Francheville 300 €
Les trompes des Haras du Pin 100 €
Société Protectrice des Animaux 200 € Subventions conditionnelles supplémentaires :
(Rappel : la subvention conditionnelle est différente d'une subvention de fonctionnement. Cette subvention est conditionnée au fait que la subvention bénéficie au licencié de Mandres)
Les subventions supplémentaires seront à l’ordre du jour d’un prochain conseil Municipal.
Verneuil BMX -— Les baux de Breteuil 150 €
Tennis Club de Verneuil — 175€
Association thème et variation —
Club SV-JUDO -—
D2022-02 Changement du Photocopieur de la Mairie
Rapporteur: M. Simon KHOURY
M KHOURY propose de résilier le contrat de maintenance du photocopieur de la mairie.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité décide :
-__ De donner pouvoir au Maire pour étudier les devis proposés pour le remplacement du contrat de maintenance du photocopieur.
-__ D’autoriser le Maire à signer un nouveau contrat.
D2022-03 Défibrilateur
Monsieur le Maire rappelle l’obligation pour les mairies de détenir un défibrillateur.
Vu Les articles L. 123-5 et L. 123-6 du Code de la construction et de l’habitation.
Vu le décret n° 2018-1186 du 19 décembre 2018 ont institué l’obligation de détenir un défibrillateur automatisé externe pour les établissements recevant du public (ERP). Cette obligation entrera en vigueur à compter du ler janvier 2020 pour les ERP de catégories 1 à 3, à compter du ler janvier 2021 pour les ERP de catégorie 4 et à partir du ler janvier 2022 pour les ERP de catégorie 5 (Mairie).
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité décide:
- De valider l’acquisition d’un défibrillateur.
-__ D’autoriser le Maire à signer le devis correspondant.
D2022-04 Défense Incendie
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que pour aider au financement de la défense incendie de la commune de Mandres, une demande de subvention a été effectuer auprès du département dans le cadre de “France relance”
Considérant que la défense extérieure contre l’incendie est insuffisante sur la commune de Mandres.
Considérant que le coût d’installation de la défense incendie est très importante pour la commune de Mandres.
La demande a été envoyée avec un plan de financement au département de l’Eure. D2022-05 INSE 27 : Convention Fonds de concours travaux neufs de voirie 2022
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le chantier de voirie 2022 prévu est “le ralentisseur route de la Lande”, d’un montant de 2337€ HT, et que la participation de la commune est fixée à 49% de ce montant, soit 1145,13€ HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité décide:
- De valider les modalités financières de versement des fonds de concours voirie avec L’INSE27.
- D’autoriser le Maire à signer la convention de fonds de concours pour un montant 1145.13€ HT ainsi que les avenants qui découleront de son application.
D2022-06 Site Internet de la commune
Monsieur le Maire propose à l’assemblée que le site internet de la commune, actuellement non utilisé par manque de gestion et de maintenance, soit maintenant géré par le secrétaire de Mairie.
Monsieur le Maire indique en avoir fait la demande au secrétaire de Mairie qui a donné son accord.
Monsieur le Maire demande l’avis du conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité décide:
-__ De confier la gestion du site internet de la commune au secrétaire de Mairie qui pourra mettre à jour les informations et publier les communications et informations concernant la commune.
QUESTIONS DIVERSES |
1/ CONTRAT SEGILOG : Le contrat avec la société SEGILOG s’arrête le 14 Juillet 2022, il est décidé de
faire un comparatif avec le contrat proposé par la société cosoluce.
2/ PLACE DE LA MAIRIE : Un devis a-t-il été reçu?
Monsieur le Maire indique la réception d’un devis de la société “EURL Fabien Terrassement”, il est décidé que ce devis sera discuté lors d’un prochain conseil le temps que la mairie se renseigne sur les demandes de subventions possibles pour ce type de projet.
3/ Monsieur le Maire demande l’accord du conseil pour acheter une Vierge pour « la Mariette » de Mandres. Le conseil donne son accord à l’unanimité.
4/ PARTICIPATION DE LA MAIRIE AUX FRAIS DE CANTINE : M. KHOURY souhaite savoir pourquoi la participation de la commune est de 2,70€ au lieu de 3€. Monsieur le Maire précise que ce choix a été fait lors d’une précédente mandature. Il est décidé à la majorité de ne pas changer la participation aux frais de cantine.
La séance est levée à 19h30
Le secrétaire de séance Le Maire
CHAPELLE Bernät< Michel O
à ue
ND }C
CZ