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Ordre du Jour - 8 OJ 22 10 2010
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 8 OJ 22 10 2010)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Eau et assainissement,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 2 22 2 O OC CT TO OB BR RE E 2 20 01 10 0 à à 1 18 8 H H 0 00 0
Commission Finances, Transferts Intercommunaux, Ressources Humaines, Technologie de l’Information et de la Communication : réunie le 12/10/10
Commission Sports, développement sportif : réunie le 06/10/10
Commissions Enseignement, Vie Scolaire et Péri-scolaire, Petite Enfance, Loisirs Jeunesse : réunie le 24/09/2010 et le 24/10/10 Commission Travaux, Démocratie Participative, Cadre de Vie, Urbanisme, P.S.M.V., Développement Durable : réunie le 07/10/10
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES - MARCHES
1 – Admission en non valeur sur le budget principal
2 – Salle Dumoulin : modification de l’autorisation de programme n°1
3 – Budget principal : décision modificative n° 5
4 – Renouvellement du compte à terme
5 – Eclairage public – Travaux neufs – programme 2010 : avenant
6 – Rues Vermenouze, Saint-Louis et Saint-Amable : avenant au marché
7 – Compte-rendu intégral des débats et délibérations du conseil municipal : groupement de commande avec Riom Communauté
RESSOURCES HUMAINES
8 – Tableau des effectifs 2010 : création et suppression de poste
9 – Régime indemnitaire : conseillers socio-éducatifs
AMENAGEMENT URBAIN – ETUDES - ENVIRONNEMENT
10 – Site des Tanneries : résiliation des deux baux emphytéotiques administratifs avec l’OPHIS
11 – Périmètres de Protection Modifiés : lancement de l’enquête publique
12 – Rond-point de la déchèterie – aménagement et entretien : convention tripartite avec le Conseil Général et Riom Communauté
13 – 17 avenue Archon Despérouses : acquisition foncière par l’EPF SMAF
14 – Ecole René Cassin maternelle : location d’un appartement
15 – Mairie Annexe – Logement du gardien : convention de location précaire
16 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2009
SPORT
17 – Installations sportives municipales : convention de mise à disposition de l’association riomoise « Club Rappel »
ENFANCE - JEUNESSE
18 – Tarifs 2011 : location des salles du centre de Loubeyrat
19 – Services d’accueil péri et extrascolaire : règlement intérieur 20 – Prestation de Service Ordinaire - Accueil de loisirs sans hébergement : avenant à la convention avec la CAF
21 – Partenariat avec l’Education Nationale : mise à disposition de personnels municipaux auprès des écoles publiques de Riom pour l’année scolaire 2010/2011
22 – Ecole itinérante : protocole d’accord avec l’ADSEA (Association départementale pour la sauvegarde de l’enfance et l’adolescence du Puy de Dôme)
23 – Partenariat avec l’AARJ : mise à disposition de locaux à l’école élémentaire P. Brossolette pour les activités des vacances d’automne
24 – Désaffectation d’un logement d’instituteur (René Cassin maternel)
ADMINISTRATION GENERALE
25 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – période de mai à septembre 2010
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.