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Convocation - 2023 13 signature de la convention 2023 avec l association d insertion iscra
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Convocation - 2023 13 signature de la convention 2023 avec l association d insertion iscra)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 2 FÉVRIER 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 2 février à dix-huit heures trente, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur BERDOU Raymond, 1er Vice Président
Date de convocation : 26/01/2023
Nombre de membres en exercice : 45
Nombre de membres présents : 37
Nombre de procurations : 3
Votes pour : 40
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), LECLERC Jean, COSTES Jean-Paul (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), ARNAUD Véronique, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), GRANDET Véronique, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy, SUPERY Jean-Marc (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), ALBERO Elisabeth (Sainte- Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras)
ETAIENT ABSENTS : MILHORAT Laurent (Sabarat), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize)
ETAIENT EXCUSES: PANIFOUS Laurent, CANTEGRIL Jean-Marc (Le Fossat), COURNEIL Jean-Claude, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia (Lézat sur Lèze), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
PROCURATIONS: COURNEIL Jean-Claude à LABORDE Jean, LLUIS Claude à GRANDET Véronique, BLANDINIERES Lydia à SACILOTTO Claudine
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2023-13 Mise en ligne à la date du retour du visa
OBJET: SIGNATURE DE LA CONVENTION 2023 AVEC L’ASSOCIATION D’INSERTION ISCRA
Monsieur le Vice-Président rappelle à l’assemblée que la Communauté de Communes Arize Lèze a signé en 2017 une convention confiant à l’Association ISCRA l’entretien et la surveillance des itinéraires du Plan Départemental de la Randonnée et des sentiers ainsi que les boucles du site VTT hors PDR. Pour l’année 2023 le montant s’élève à 46 572,00 €.
Monsieur le Vice-Président propose de signer une nouvelle convention 2023 avec l’Association ISCRA à compter du 1 er janvier 2023.
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur Le Président, et après en avoir délibéré : - autorise Monsieur le Vice-Président à signer la convention 2023 confiant à l’Association ISCRA l’entretien et la surveillance des itinéraires du Plan Départemental de la Randonnée et des sentiers ainsi que les boucles du site VTT hors PDR pour un montant de 46 572,00 €.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Vice-Président, VANDERSTRAETEN François BERDOU Raymond