Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - ip75lwyoe8u6&mime=application%2Fpdf&originalname=C
Compte-Rendu - e6o5rz8kh2f5&mime=application%2Fpdf&originalname=C
Compte-Rendu - 96r5ual79kcw&mime=application%2Fpdf&originalname=C
Compte-Rendu - nmg5pwytybju&mime=application%2Fpdf&originalname=C
Compte-Rendu - e2h5q7a7bqgz&mime=application%2Fpdf&originalname=C
Compte-Rendu - nmg5pwytybju&mime=application%2Fpdf&originalname=C
Compte-Rendu - ip75lwyoe8u6&mime=application%2Fpdf&originalname=C
Compte-Rendu - 1ok5dpgr8i&mime=application%2Fpdf&originalname=COM
Compte-Rendu - 1ok5dpgr8i&mime=application%2Fpdf&originalname=COM
Compte-Rendu - e6o5rz8kh2f5&mime=application%2Fpdf&originalname=C
Compte-Rendu - RENDU SOMMAIRE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - RENDU SOMMAIRE)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Logement,
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
MARS
2021
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
16
mars
2021
Présents
:Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Michel
VACCON,
Jean-Luc
BASSET,
Bruno
AVEQUE,
Brigitte
ARNAUD,
Jacques
JOUANS,
Valérie
MARTINET,
Elvina
SAVIOUX
et
Nadine
VERNEY Absent:
Eric
DOURNON
Pouvoir:
-
Secrétaire
de
séance
: Elvina
SAVIOUX
Ce
compte-rendu
est
également
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune :
www.mairie-de-vaujany.fr
+
Les
élus
approuvent
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
12
février
2021.
+
Le
Conseil
prend
acte
du
compte
rendu
du
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
de
l'Oisans
du
11
février
2021
ainsi
que
de
l'ordre
du
jour
du
prochain
Conseil
Communautaire
le 25
mars
2021.
Il prend
également
acte
du
compte
rendu
du
Conseil
Syndical
du
SACO
du
2
mars
2021.
+
Le
Conseil
adopte
les
comptes
administratifs
2020
et
leurs
conformités
avec
les
comptes
de
gestion
établis
par
le
Receveur
municipal
:
BUDGET
VILLE
Section
d'investissement
Section
de fonctionnement
RECETTES
15
851
729,84
€
RECETTES
34
365
824,29
€
DEPENSES
20
081
032,66
€
DEPENSES
20
696
011,08
€
RESULTAT
-
4
229
302,82
€
RESULTAT
13
669
813,21
€
+
BUDGET
EAU
Section
d'investissement
RECETTES
654
804,82
€
DÉPENSES
82
804,47
€
RESULTAT
572
000,35
€
Section
d'investissement
e°
BUDGET
PATINOIRE
PISCINE
RECETTES
127
805,14
€
DEPENSES
123
609,32
€
RESULTAT
4
195,82
€
+
_BUDGET
POLE
SPORTS
LOISIRS
Section
d'investissement
RECETTES
89
427,20
€
DEPENSES
12
279,38
€
RESULTAT
77
147,82
€
Section
d'exploitation
RECETTES
643
581,39
€
DEPENSES
588
193,81
€
RESULTAT
55
387,58
€
Section
d'exploitation
RECETTES
1
991
289,57
€
DEPENSES
1
599
378,08
€
RESULTAT
391
911,49
€
Section
d'exploitation
RECETTES
138
800,47
€
DEPENSES
165
475,61
€
RESULTAT
-
26675,14€
Lhoisans +
BUDGET
LES
HAUTS
DE
LA
DRAYRE
Section
d'investissement
e
_BUDGET
OFFICE
DE
TOURISME
Section
d'investissement
Section
d'exploitation
RECETTES
42
028,33
€
RECETTES
164
661,09
€
DEPENSES
48
442,00
€
DEPENSES
113
311,44
€
RESULTAT
-
_6413,67€
RESULTAT
51
349,65
€
Section
d'exploitation
RECETTES
9
030,52
€
RECETTES
1
230
785,04
€
DEPENSES
2
270,68
€
DÉPENSES
1
166
304,57
€
RESULTAT
6
759,84
€
RESULTAT
64
480,47
€
Le
Conseil
constate
que
les
comptes
administratifs
des
budgets
Eau,
Patinoire
Piscine
et
Office
du
tourisme
présentent
des
résultats
excédentaires
de
fonctionnement
et
d'investissement.
Par
conséquent,
il décide
de
reporter
lesdits
excédents
dans
leurs
propres
sections.
Le
Conseil
constate
que
le
compte
administratif
du
budget
Ville
présente
un
résultat
d'investissement
déficitaire
et
un
résultat
de
fonctionnement
excédentaire.
Il décide
d'affecter
l'excédent
de
fonctionnement
sur
le
budget
primitif
2021
à
l'article
002
pour
6
703
968.93
€
ainsi
qu'à
la
couverture
du
déficit
d'investissement
à
l'article
1068
pour
6
965
844.28
€.
Le
Conseil
constate
que
le
compte
administratif
du
budget
Les
Hauts
de
La
Drayre
présente
un
résultat
d'investissement
déficitaire
et
un
résultat
de
fonctionnement
excédentaire.
Il
décide
d'affecter
l'excédent
de
fonctionnement
sur
le
budget
primitif
2021
à
l'article
002
pour
44
935.98
€
ainsi
qu'à
la
couverture
du
déficit
d'investissement
à
l'article
1068
pour
6
413.67
€.
Le
Conseil
constate
que
le
compte
administratif
du
budget
Pôle
Sports
Loisirs
présente
un
résultat
d'investissement
excédentaire
et
un
résultat
d'exploitation
déficitaire.
Il
décide
de
reporter
l'excédent
d'investissement
pour
la
somme
de
77
147.82
€
au
compte
001
et
le
déficit
d'exploitation
d'un
montant
de
26
675.14
€
au
compte
002.
Le
Conseil
approuve
les
choix
du
débat
d'orientation
budgétaire
2021.
Budget
VILLE
Frais
d'études
100
000,00
€
2051
Concessions
et
droits
similaires
45
000,00
€
lImmobilis
; corporel]
;UU
211
Terrains
nus
410
000,00
€
2128
|Autres
agencements
et
aménagements
de
terrains
105
000,00
€
21311
|
Hôtel
de
ville
25
000,00
€
21312
|Bâtiments
scolaires
28
650,00
€
2132
|Immeubles
de
rapport
135
000,00
€
2135
HAIAenS
SES
agencements,
aménagements
des
91
000,00
€
2138
|Autres
constructions
50
000,00
€
2152
Installations
de
voirie
180
000,00
€
21534
|
Réseaux
d'électrification
25
000,00
€
21538
|Autres
réseaux
20
000,00
€
2158
|Autres
installations,
matériels
et
outillage
techniques
45
000,00
€
2182
|Matériel
de
transport
57
810,00
€
LAOISANS 2183
|
Matériel
de
bureau,
matériel
informatique
24
900,00
€
2184
|
Mobilier
35
500,00
€
2188
|Autres
immobilisations
corporelles
221
100,00
€
2312
|Terrains
600
000,00
€
2313
|Constructions
335
000,00
€
2315
|Installations
matériel
et
outillage
technique
1 318
040,00
€
TOTAL
3 852
000,00
€
Budget
PATINOIRE
PISCINE
&
POLE
SPORTS
LOISIRS
Budget
PP
Budget
PSL
204
400,00
€
Installations
générales,
agencements,
aménagements
2135
rene
135
000,00
€
15
000,00
€
2158
| Autres
installations,
matériels
et
outillage
techniques
23
500,00
€
26
500,00
€
2188
|Autres
immobilisations
corporelles
45
900,00
€
28
100,00
€
TOTAL
204
400,00
€
69
600,00
€
Budget
LES
HAUTS
DE
LA
DRAYRE
100
000,00
€
100
000,00
€
| Frais
d'études
32
000,00
€
Immobilisations
corpo
Installations
générales,
agencements,
aménagements
des
ass
constructions
20,00000€
2183
Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
2
000,00
€
2184
|Mobilier
8 000,00
€
2188
|Autres
immobilisations
corporelles
2
000,00
€
TOTAL
132
000,00
€
+
Le
Conseil
adopte
les
budgets
primitifs
2021
qui
s'équilibrent
comme
suit
en
dépenses
et
en
recettes
:
BUDGET
VILLE
Section
de
fonctionnement
: 34
445
215.00
€
Section
d'investissement
:
17
114
842.00
€
BUDGET
OFFICE
DE
TOURISME
Section
d'exploitation
:
1
175
690.47.00
€
Section
d'investissement
:
9 094.36
€
BUDGET
EAU
Section
d'exploitation
:
600
102.00
€
BUDGET
POLE
SPORTS
LOISIRS
Section
d'investissement
:
725
100.00
€
Section
d'exploitation :
211
702.00
€
Section
d'investissement :
106
075.93
€
BUDGET
LES
HAUTS
DE
LA
DRAYRE
Section
d'exploitation
:
392
000.00
€
Section
d'investissement
:
142
000.00
€
BUDGET
PATINOIRE
PISCINE
Section
de
fonctionnement
: 1
750
000.00
€
Section
d'investissement
:
206
340.00
€
{AOISANS Le
conseil
décide
de
verser
des
dotations
et
subventions
2021
aux
budgets
annexes
comme
suit
:
- Budget
Eau
530
000.00
€
- Budget
Les
Hauts
de
la
Drayre
197
064.00
€
- Budget
Patinoire
Piscine
1 205
748.00
€
- Budget
PSL
134
837.00
€
- Budget
Office
de
Tourisme
998
000.00
€
Le
conseil
municipal
est
informé
des
modalités
de
la
loi
de
finance
2021
confirmant
le
calendrier
de
la
Suppression
de
la
Taxe
d'Habitation.
En
compensation
de
cette
suppression,
la
Commune
percevra
la
part
départementale
de
la
taxe
sur
les
propriétés
bâties.
Par
conséquent,
conformément
à
l'objectif
politique
du
conseil
municipal
de
ne
pas
augmenter
la
fiscalité
locale,
le
Conseil
décide
de
fixer
les
taux
d'imposition
2021
comme
suit
:
TAXES
Taux
votés
2021
Taxe
d'Habitation
-
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
54.43
%
(taux
Commune
: maintien
à
38.53
%
+
taux
département
2020
: 15.90
%)
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Non
Bâties
15.70
%
Cotisation
Foncière
des
Entreprises
35.72
%
Par
ailleurs,
il est
rappelé
que
20%
des
contribuables
(revenus
les
plus
élevés)
et
les
résidences
secondaires
payent
toujours
la
taxe
d'Habitation
au
taux
voté
en
2020.
Le
Conseil
décide
de
la
constitution
de
dotations
aux
provisions
pour
risques
et
charges
de
fonctionnement
sur
les
différents
budgets
de
la
Commune.
Le
Conseil
décide
d'octroyer
une
compensation
financière
pour
les
élus
municipaux
qui
exercent
une
activité
professionnelle
salariée
ou
non
salariée,
subissant
une
perte
de
revenu
du
fait
de
l'exercice
de
leur
mandat,
et
ne
bénéficiant
pas
d'indemnités
de
fonction.
Le
Conseil
précise
que
cette
compensation
financière
sera
établie
dans
la
limite
de
72
heures
par
an
à
hauteur
d'une
fois
et
demie
la
valeur
horaire
du
SMIC
et
sur
la
base
d'un
état
annuel
remis
par
les
élus
municipaux
concernés.
Le
Conseil
fixe
à
100
%
les
taux
pour
la
procédure
d'avancement
de
grade
dans
la
Collectivité
pour
l'année
2021. Le
Conseil
décide
de
recruter
un
agent
contractuel
à
temps
complet
sur
un
emploi
non
permanent
pour
assurer
la
commercialisation
de
la
résidence
de
tourisme
communale
«
Les
Hauts
de
la
Drayre
».
Le
Conseil
décide
de
créer
un
poste
d’Adjoint
d'Animation
pour
le
Pôle
Enfance,
à
temps
non-complet,
à
compter
du
1er
juin
2021.
Le
Conseil
décide
de
mettre
en
place
un
dispositif
d'astreinte
de
sécurité
à
l’année,
adopte
le
règlement
interne
et
fixe
une
liste
des
emplois
concernés
par
ces
astreintes.
Le
Conseil
approuve
l'avenant
n°1
à
la
convention
d'occupation
précaire
intervenue
avec
la
société
S.D.P.
SARL
relative
à
la
gestion
de
la
Résidence
de
tourisme
«
Les
Hauts
de
la
Drayre
—
Bâtiments
A
et
C
».
+
Le
Conseil
décide
de
reprendre
en
régie
directe
de
l'exploitation
de
la
Résidence
de
tourisme
«
Les
Hauts
de
la
Drayre
—
bâtiments
À
et
C
»
à
compter
du
19°
avril
2021
et
d'intégrer
lesdits
bâtiments
dans
la
régie
de
recettes
«
Les
Hauts
de
la
Drayre
» existante,
au
sein
du
budget
annexe
M4
«
Les
Hauts
de
la
Drayre
».
Le
Conseil
approuve
les
tarifs
été,
intersaison
2021
et
hiver
2021/2022
de
la
régie
«
Les
Hauts
de
la
Drayre
».
Le
Conseil
approuve
la
convention
d'occupation
temporaire
du
gîte
collectif
« Côte
Belle
» du
1°
juillet
2021
au
31
août
2021
avec
l'Association
CHEMINS
DU
MONDE
et
les
conditions
financières
afférentes,
notamment
la
redevance
forfaitaire
de
2
900.00
€
TTC
pour
l'ensemble
de
la
période
de
mise
à disposition.
/AoisaNs Le
Conseil
approuve
l'avenant
n°1
à
la
convention
de
gestion
du
café-bar-brasserie
sis
Pôle
Sports
Loisirs
intervenue
avec
Monsieur
Christian
CAUBET.
Le
Conseil
autorise
Monsieur
le
Maire
à
lancer
un
appel
à
candidature
pour
la
gestion
de
l'Hôtel
Bar
Restaurant
«
Les
Cimes
»
pour
une
durée
d'un
an
renouvelable
pour
une
période
de
3 ans
et
décide
que
le
montant
de
la
redevance
annuelle
est
fixé
comme
suit
:
o
Part
fixe
:17
400
€
HT
—
20
880
€
TTC
o
Part
variable
:4
%
du
chiffre
d'affaire
au-delà
de
200
000
€
HT
Le
Conseil
approuve
l'avenant
n°1
au
marché
relatif
aux
travaux
de
Réaménagement
du
site
du
Collet
intervenu
avec
la
SARL
FIAT
SE
pour
un
montant
de
4
842.40
€
HT,
portant
le
montant
total
du
marché
à
119
191.80
€
HT.
Le
Conseil
décide
d'attribuer
le
marché
pour
le
remplacement
des
chaînes
de
marche
du
grand
escalier
mécanique
à
la
société
SCHINDLER
— Le
Parc
de
Montaly
lot
A
—
11
route
des
Bois
—
38500
VOIRON
pour
un
montant
de
237
617.94
€
HT.
Le
Conseil
approuve
les
propositions
du
Conseil
d'Exploitation
de
l'Office
de
tourisme
municipal
réuni
le
05
février
2021.
Le
Conseil
approuve
les
tarifs
des
différentes
prestations
de
l'Office
de
Tourisme
de
Vaujany
et
leur
intégration
au
sein
de
la
régie
de
recettes
pour
la
vente
des
cartes
de
loisirs
et
de
divers
produits.
Le
Conseil
approuve
le
pacte
d'actionnaires
restreint
-
Communes
de
la
Société
d'aménagement
touristique
de
l'Alpe
d'Huez
et
des
Grandes
Rousses
(SATA)
à
intervenir
entre
les
Communes
d'AURIS-EN-OISANS,
d'HUEZ,
d'OZ-EN-OISANS,
de
LA
GARDE,
de
LA
GRAVE,
de
LE
FRENEY-D'OISANS,
de
SAINT-
CHRISTOPHE-EN-OISANS,
de
VAUJANY,
de
VILLARD-RECULAS
et
des
DEUX
ALPES.
LhoisaNs