Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2025 48 PASSERELLE ECOLE MATERNELLE CRECHE MAD PE
Déliberation - D2026 60 AUGMENTATION NBRE HEURES POSTE AT CANTINE
Déliberation - 2024 06 060 Convention daction passerelle entre la
Déliberation - D2026 55 AVANCEMENTS GRADES 2026
Déliberation - D2024 16 FUSION ECOLES
Déliberation - D2026 71 AVANCEMENTS GRADES 2026 RETRAIT ET MODIF
Déliberation - D2024 66 ATTRIBUTION NOM ECOLES MODIFICATION CALEN
Déliberation - D2025 30 FUSION ECOLE CHOIX NOM COMMUN
Déliberation - D2024 33 ATTRIBUTION NON TEMPORAIRE ET COMMUN AUX
Déliberation - D2026 44 CREATION ET COMPOSITION COMMISSIONS MODIF
Déliberation - D2026 76 Passerelle Entre Ecole Maternelle et Creche
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clayette.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 76 Passerelle Entre Ecole Maternelle et Creche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Envoyé en préfecture le 13/10/2026
Reçu en préfecture le 13/10/2026
Publié le S LOT
ID :071-217101386-20261012-D202676-DE
Département de Saône-et-Loire
COMMUNE DE LA CLAYETTE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2026/76
Séance du 12 octobre 2026
L'an deux mille vingt-six, le douze du mois d'octobre à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil municipal légalement
convoqué, s’est réuni en mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Grégory VAIZAND, Maire.
Date de convocation: octobre 2026 Présents: BENMERIDIA Marie Claude, BIZOUERNE Louis, CARDON Barbara,
COLLANGES André, DALLERY Anne-Marie, FAUCHON Baptiste, GODARD-PERRIN
Marion, LABONNE-NOLLET Laurie, LAROCHE Daniel, LAVENIR Christian, PASQUIER
Nombre de Membres présents : 16 Caroline, POISEUIL Pascale, PONCIN Thierry, ROY Eva, VAIZAND Grégory, VIOLET Benoît
Nombre de suffrages exprimés: 18
Nombre de Membres en exercice : 19
Procurations : BERDAGUE Patrick a donné pouvoir à C. LAVENIR, CROZIER Alain a donné
ee 18 pouvoir à G. VAIZAND Votes blancs 0
Abstentions : o Excusé(s) : BONNETAIN Maël
Absent :
Le secrétariat a été assuré par : Daniel LAROCHE
Obiet : Passerelle entre l’école maternelle et la crèche la Ribambelle — mise à disposition
de personnel
Madame Marion GODARD-PERRIN, adjointe en charge des affaires scolaires, indique au conseil municipal que l’école
maternelle accueille des élèves inscrits en très petite section.
Une partie de ces élèves fréquentent la micro-crèche dès lors qu'ils ne sont pas à l’école.
Pour rappel, la micro-crèche est gérée par la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne.
Les agents intercommunaux de la crèche sont trop peu nombreux certains jours de la semaine pour venir chercher les
enfants après la classe le midi.
Par conséquent, il a été proposé, après accord des agentes concernées, que ce soit le personnel communal qui se charge
d'accompagner les élèves à la micro-crèche de 11h50 à 12h00.
Dans ce contexte, il est proposé au conseil municipal de renouveler la convention de mise à disposition signée avec la
Communauté de Commune Brionnais Sud Bourgogne pour l’année scolaire écoulée et annexée à la présente
délibération.
D2026/206
GV/ Envoyé en préfecture le 13/10/2026
Reçu en préfecture le 13/10/2026
Publié le S LOT
ID :071-217101386-20261012-D202676-DE
Après avoir entendu les explications de Madame l’Adjointe et en avoir délibéré, le conseil municipal :
-VALIDE la convention de mise à disposition de personnel à signer avec la Communauté de Communes Brionnais Sud
Bourgogne
INDIQUE qu'il s'agira d’une mise à disposition gratuite
-CHARGE Monsieur le Maire de procéder aux signatures des conventions correspondantes.
Acte télétransmis au contrôle de légalité le
Acte PAST site internet de la commune le
Acte contresigné le ...
Le Maire, G. VAIZAND
Le Maire, G. V,
D2026/207