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unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P58 DIR COM
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P58 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
F4 ne
METZ MÉTROPOLE ++
À SUROMÉRONOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
M E I MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Matz n CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 F, 03 57 88 32 68 « auromatropolemetz.eu
Nombre de i°
membres Membres Membres Abseni{s) Absent(s) : 4 Pouvoïir(s) : élus au Bureau: enfonction: 56 présents : 34 excusé{s) : 17 ° 6 55
Date de convocation : 18 septembre 2024 Vote(s) pour: 40 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Mardi 24 septembre 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2024-09-24-BD-58 :
Attribution d'une subvention à l'Association Courants d'Arts, dans le cadre de l'organisation du Marché des Artisans d'Arts à Metz.
Rapporteur : Madame Sylvie ROUX
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la demande formulée par la CCI Moselle Métropole Metz qui vise à promouvoir la création ainsi que de la reprise d'entreprise sur le territoire,
VU le décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 précisant l'obligation des associations bénéficiant de subventions publiques de souscrire au contrat d'engagement républicain, VU le Budget Primitif 2024,
CONSIDERANT l'intérêt porté par Metz Métropole aux sujets de développement et de promotion des professionnels de l'artisanat et de l'artisanat d'art,
CONSIDERANT l'opportunité que revêt ce marché pour promouvoir les métiers et les réalisations des artisans d’art,
DECIDE d'allouer une subvention de 1 500 €, (soit 18% du budget 2024 de l'association), au titre du Développement Economique, pour l'organisation et la promotion du 3°" marché des artisans d'art à Metz en septembre 2024. Metz, le 25 septembre 2024
Pour extrait conforme
our le Président et par délégation
La Secrétaire, Générale Le Secrétaire de séance
ent QE
METZ
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services
Marjorie MAFFERT-PELLAT IXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240924-2024-09-DB58-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
- Objet:
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :.
Numéro AR :
Document principal : .
Historique :
2024-09-DB58
mardi 24 septembre 2024
DE
Attribution d'une subvention à l'Association
Courants d'Arts, dans le cadre de l'organisation : du
Marché des Artisans d'Arts à Metz
7.5 - Subventions
Catherine DELLES
29/09/2024
057-200039865-20240924-2024-09-DB58-DE
99_DE-58.pdf
26/09/24 17:20 En cours de création
26/09/24 17:22 En préparation Catherine DELLES
29/09/24 09:34 Reçu Catherine DELLES
29/09/24 09:34 En cours de’transmission
29/09/24 09:41 Transmis en Préfecture
29/09/24 10:02 Accusé de réception reçu