Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - 20260126 Bureau DELIB P31 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P19 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P58 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P71 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P64 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20251208 Bureau DELIB P31 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20250317 Bureau DELIB P31 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P49 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P79 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P29 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P31 DIR COM
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20240924 Bureau DELIB P31 DIR COM)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
METZ MÉTROPOLE ++
À SUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
x ME I 2 MAISON DE LA MÉTROPOLE « 1 Place du Parlement de Metz » CS 30358 » 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 « aurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absenit(s) Abseni(s) : 4 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 55 présents : 36 excusé(s) : 15 . 6 565
Date de convocation : 18 septembre 2024 Vote(s) pour: 42 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Mardi 24 septembre 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2024-09-24-BD-31 :
Affectations de l'autorisation de programme “"Prolongement de la ligne METTIS A" et de l'autorisation d'engagement “Services de la navette fluviale Metz'O".
Rapporteur : Madame Béatrice AGAMENNONE
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 29 janvier 2024 ayant approuvé le Budget Primitif 2024,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 8 juillet 2024 ayant approuvé le Budget Supplémentaire 2024 ainsi que la création et la modification d'AP/CP et AE/CP, CONSIDERANT la nécessité d’affecter la totalité de l'autorisation de programme (AP) 21QVTCO2 Prolongement de la ligne METTIS A et la totalité de l’autorisation d'engagement (AE) 24QVTC01 pour les services de la navette fluviale Metz'O,
DECIDE d'affecter le solde de l'AP 21QVTC02 Prolongement de la ligne METTIS A à hauteur de 2 075 000 € (chapitres 20, 21 et 23) et la totalité de l'autorisation d'engagement (AE) 24QVTC01 pour les services de la navette fluviale Metz'O à hauteur de 5 200 000 € (chapitre 011).
Metz, le 25 septembre 2024
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétairg Générale Le Secrétaire de séance
one
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services
Marjorie MAFFERT-PELLAT IXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20240924-2024-09-DB31-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de Facte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-09-DB31
mardi 24 septembre 2024
DE
Affectations de l'autorisation de programme
"Prolongement de la ligne METTIS A" et de
l'autorisation d'engagement "Services de la naveite
fluviale Metz'O"
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
29/09/2024
057-200039865-20240924-2024-09-DB31-DE
99_DE-31.pdf |
26/09/24 17:20 En cours de création
26/09/24 17:22 En préparation Catherine DELLES
29/09/24 09:40 Reçu Catherine DELLES
29/09/24 09:41 En cours de transmission
29/09/24 09:48 Transmis en Préfecture
29/09/24 09:56 Accusé de réception reçu