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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 30 MAI 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Morlhon-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 30 MAI 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 mai 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 30 mai à 20h30, le Conseil Municipal de la commune
de MORLHON LE HAUT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la
Mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe GUILHEN, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 13
09 Présents : GUILHEN Philippe, BOUSQUIE Jacques, CALVET Nicolas, CASSEAU Patricia, CHAMBERT Bernard, IMBERT Loïc, TRANIER Carole, TROCHON Philippe, VIARGUES BRAVO Stéphanie
3 Procurations : CABRIT Simon a donné procuration à GUILHEN Philippe GREZILIERES Julie a donné procuration à TRANIER Carole
JONQUIERES Magali a donné procuration à BOUSQUIÉS Jacques
1 Absent Excusé : VECHAMBRE Muriel
Secrétaire de séance : Mr Philippe TROCHON
Date de convocation : 22 mai 2023 date d'affichage : 31 mai 2023
N° Délibération OBJET Décision du Conseil
2023 023 Extension de l’école de MORLHON LE HAUT - nouveau Approuvée plan de financement prévisionnel
2023 024 Cantine scolaire : détermination du tarif 2023/2024 Approuvée
2023 025 Approbation de l'extension du périmètre du Syndicat Mixte | Approuvée des Eaux du Lévézou Ségala à la commune de MILHARS (81)
2023 026 Approbation de la révision des statuts du Syndicat Mixte des | Approuvée Eaux du Lévézou Ségala
2023 027 Approbation de la révision des statuts du Syndicat Mixte des | Approuvée Eaux du Lévézou Ségala (nouvelle modification des statuts)
2023 028 Adhésion au groupement de commandes initié par le Approuvée Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de
l'Aveyron (SIEDA), pour l'entretien et la rénovation des
installations d'éclairage public - période 2024/2027
2023 029 Opération collective de diagnostics énergétiques de Approuvée bâtiments publics - programme 2024
2023 030 Autorisation de signer une convention de prestation de Approuvée services entre la commune de Villefranche de Rouergue et la
commune de MORLHON LE HAUT - travaux de voirie
MAIRIE 100 route des Charrons 12200 MORLHON LE HAUT
Tél : 05/65/29/94/89
Email : morlhon.le.haut@wanadoo.fr