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Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune de Précy-sous-Thil.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sectorisation graphique 1)
Thèmes du document : Agriculture et alimentation, Bois et produits du bois, Énergies,
Département de la CÔTE D'OR 2A
Commune de Précy-Sous-Thil
Carte Communale
Périmèêtre constructible - échelle 1/5 000
Ensemble de la commune
Le Maire, =
Martine EAP-DUP ET RS
Prescription de la révision de la Carte Communale le 03 Septembre 2019
Dossier de la révision de la Carte Communale réalisé par :
, Perspectives 2 rue de la Gare 10150 CHARMONT s/B. Tél : 03.25.40.05.90
Email : perspectives@perspectives-urba.com
DEFINITION DES ZONES
C Secteur constructible
Cx Secteur constructible à vocation d'activités
N Secteur non constructible
à l'exception :
- de l'adaptation, du changement de destination, de la réfection
ou de l'extension des constructions existantes ainsi que de
l'édification d'annexes à proximité d'un bâtiment existant ;
- des constructions et installations nécessaires :
- à des équipements collectifs ;
- à l'exploitation agricole ou forestière, à la transformation,
au conditionnement et à la commercialisation des produits
agricoles lorsque ces activités constituent le prolongement
de l'acte de production ;
- à la mise en valeur des ressources naturelles ;
- au stockage et à l'entretien du matériel des coopératives
d'utilisation de matériel agricole.
LEGENDE
[__: Limite de commune [__] Limite de secteur
LTTT AZISerein Zones archéologiques
“nie de A zone © a Construction manquante potentiellement humide (à titre indicatif)
(à titre indicatif)
CHAMP RONGE
20
VIGNE GRANGE
8
LA GRANDE COMME
22
SOUS LE BOULOY
15
LE GRANDE BORNE
14
LE GRAND PRÉ
CHAMP DE LA COUR
L'ECORNÉE
Æ
17
LE VIVIER
COMME DE TACHÉRE
98
LES MACHETERRES
12
LE MOULIN NAULON
11
BOIS CAVEAU
82
LES ECUGNIÉRES
SUR SARRIGOT
PRÉ MOREAU
©
CUETROT
LES CHAMPS DE LA
88
PRÈS PATHEY
% % | DCS @ \. 215
188
Ÿ 15 130
V,. $
SUR LES PRAIS
15
SUR LA MALADIÉRE 107
Vu pour être annexé
à la délibération du 22/02/2021
approuvant la
Carte Communale
Cachet de la Mairie et
signature du Maire :