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Conseil Municipal - 2026.02.26 Listing Marches et Avenants CM du 04.03
Conseil Municipal - Listing Marches et Avenants CM du 16.04.2026
Conseil Municipal - Listing Marches et Avenants Conseil Municipal du 0
Compte-Rendu - Listing pour diffusion site?time=1608297894005
Déliberation - LISTE DES DELIB DU CM DU 15.10.2026 AFFICHEE LE 19
Procès Verbal - 2026.06.25 PV valide le 15.10.2026
Conseil Municipal - Listing Marches et Avenants CM du 15.10.2026
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Listing Marches et Avenants CM du 15.10.2026)
Thèmes du document : Consommateurs, Bois et produits du bois, Loisirs,
Montant Imputation budgétaire
N° de marché Objet du marché ou contrat Notifié le Durée Nom du titulaire Adresse En euros HT Chapitre / Article
2026-042-PS MARCHES D'ASSURANCES
Relance Lot n°4 - Risques Statutaires CNRACL - Commune et CCAS 19/06/2026 3 ans et 6 mois
GROUPEMENT CONJOINT RELYENS
SPS / RELYENS MUTUAL INSURANCE
/ RELYENS LIFE INSURANCE
18110 VASSELAY
Commune du Beausset
Offre de base : 110 849,99 € TTC
PSE 1 : 12 172,78 € TTC
PSE 2 : 10 618,81 € TTC
CCAS
Offre de base : 4 255,18 € TTC
PSE 1 : 467,27 € TTC
PSE 2 : 407,62 € TTC
Autofinancement sur le budget
annuel de la commune et du CCAS
Section de Fonctionnement
2026-046-PI
CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE
ASSOCIATION SAS OREGON PRODUCTIONS
4 Concerts des groupes "Ciao Basta", "Baleti Trad", "Pop Corn"
et "L'école des Comptoirs"
08/06/2026 2 jours SAS OREGON PRODUCTIONS 83210 SAINTE MAXIME 11 950,00 € -
2026-047-PI
CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE
ASSOCIATION ALEGRIAS - BLACK OUT STREET BAND 30/06/2026 1 jour ASSOCIATION ALEGRIAS 83200 TOULON 1 750,00 € TTC
Non soumis à la TVA
-
2026-048-PI
CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE
SOIREE DJ JOONHA SAX 08/07/2026 1 jour CAPARROS JOHANNA 83330 LE BEAUSSET 1 500,00 € TTC
Non soumis à la TVA
-
2026-049-PI
CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE
ASSOCIATION MES SCÈNES - WHAT ELLES 08/07/2026 1 jour ASSOCIATION MES SCÈNES 83500 LA SEYNE SUR MER 2 800,00 € TTC
Non soumis à la TVA
-
2026-050-PI
CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE
ASSOCIATION MUSICAL EVENTS - AGUA FOGO
28/08/2026 1 jour ASSOCIATION MUSICAL EVENTS 83440 FAYENCE 1 000,00 € TTC
Non soumis à la TVA
-
2026-051-PI
CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE
BARJAQUE COMÉDIE PRODUCTION - NOCES DE ROUILLE 28/08/2026 1 jour BARJAQUE COMEDIE PRODUCTION 83000 TOULON 4 542,13 € TTC
Non soumis à la TVA
-
2026-053-PI
CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE
ASSOCIATION AU FIL DE L'EAU - BLEU BRÉSIL
14/09/2026 2 jours ASSOCIATION AU FIL DE L'EAU 83570 CORRENS 1 660,00 € TTC
Non soumis à la TVA
-
2026-054-FCS
FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS
POUR LES SITES DE LA COMMUNE DU BEAUSSET 24/07/2026 1 an EDF 75008 PARIS DQE : 95 833,54 €
BP Annuel
Section de Fonctionnement
Article 60621
2026-052-FCS
LOCATION ET MAINTENANCE D'UN PARC DE PHOTOCOPIEURS
Commune - CCAS - Caisse des Écoles
11/08/2026 4 ans SAS E-FICIENS 83210 LA FARLEDE 77 937,22 € Section Fonctionnement
2026-059-MOE
MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ
ET DE SORTIE DE PÉRIL DE L'ÉGLISE DU BEAUSSET 28/09/2026 23 mois
GROUPEMENT CONJOINT AAUN /
I2C / LAURENT TAILLANDIER / ISM
13006 MARSEILLE 130 250,00 €
Budget Primitif de la Commune
Section Investissement
Opération 202506
2026-061-FCS
VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES (VGP) ET CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES
ÉQUIPEMENTS, INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX
Lot n°1 - Vérification des installations électriques
30/09/2026 3 ans QUALICONSULT EXPLOITATION 06400 BIOT
Montant DPGF sur 3 ans :
19 010,00 €
Montant maximum sur 3 ans :
38 000,00 €
BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-062-FCS
VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES (VGP) ET CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES
ÉQUIPEMENTS, INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX
Lot n°2 - Vérification des installations de gaz, chaufferies
et grandes cuisines
30/09/2026 3 ans QUALICONSULT EXPLOITATION 06400 BIOT
Montant DPGF sur 3 ans :
1 200,00 €
Montant maximum sur 3 ans :
10 000,00 €
BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-063-FCS
VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES (VGP) ET CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES
ÉQUIPEMENTS, INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX
Lot n°3 - Vérification des équipements mécaniques
30/09/2026 3 ans BUREAU VERITAS EXPLOITATION 92400 COURBEVOIE
Montant DPGF sur 3 ans :
1 775,00 €
Montant maximum sur 3 ans :
5 500,00 €
BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-064-FCS
VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES (VGP) ET CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES
ÉQUIPEMENTS, INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX
Lot n°4 - Vérification des équipements de protection contre les chutes de hauteur, de levage, des
machines et outils et autres équipements divers
30/09/2026 3 ans QUALICONSULT EXPLOITATION 06400 BIOT
Montant DPGF sur 3 ans :
3 603,00 €
Montant maximum sur 3 ans :
7 500,00 €
BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-065-FCS
VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES (VGP) ET CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES
ÉQUIPEMENTS, INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX
Lot n°5 - Vérification des aires de jeux collectives, parcours sportifs
et installations assimilées
30/09/2026 3 ans SARL SOLEUS 69120 VAULX-EN-VELIN
Montant DPGF sur 3 ans :
7 246,50 €
Montant maximum sur 3 ans :
19 000,00 €
BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-066-FCS
VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES (VGP) ET CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES
ÉQUIPEMENTS, INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX
Lot n°6 - Vérification des matériels et ensembles démontables,
tribunes, scènes et podiums
30/09/2026 3 ans BUREAU VERITAS EXPLOITATION 92400 COURBEVOIE
Montant DPGF sur 3 ans :
2 100,00 €
Montant maximum sur 3 ans :
8 000,00 €
BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-067-FCS
VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES (VGP) ET CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES
ÉQUIPEMENTS, INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX
Lot n°7 - Vérification des chapiteaux, tentes et structures
30/09/2026 3 ans DEKRA INDUSTRIAL 87008 LIMOGES CEDEX 1
Montant DPGF sur 3 ans :
850,00 €
Montant maximum sur 3 ans :
5 000,00 €
BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-068-FCS
VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES (VGP) ET CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES
ÉQUIPEMENTS, INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX
Lot n°8 - Vérification des installations d'eau contre la légionelle
30/09/2026 3 ans BUREAU VERITAS EXPLOITATION 92400 COURBEVOIE
Montant DPGF sur 3 ans :
14 810,25 €
Montant maximum sur 3 ans :
18 000,00 €
BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-069-FCS
VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES (VGP) ET CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES
ÉQUIPEMENTS, INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX
Lot n°9 - Mesure de la qualité de l'air
30/09/2026 3 ans ITGA SAS
INSTITUT TECHNIQUE GAZ ET AIR
35768 ST GREGOIRE
Montant DPGF sur 3 ans :
9 500,00 €
Montant maximum sur 3 ans :
40 000,00 €
BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-070-FCS
VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES PÉRIODIQUES (VGP) ET CONTRÔLES RÉGLEMENTAIRES DES
ÉQUIPEMENTS, INSTALLATIONS ET BÂTIMENTS COMMUNAUX
Lot n°10 - Vérification des moyens de secours
30/09/2026 3 ans BUREAU VERITAS EXPLOITATION 92400 COURBEVOIE
Montant DPGF sur 3 ans :
6 288,00 €
Montant maximum sur 3 ans :
18 000,00 €
BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-056-PI
CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE
ASSOCIATION LA GIRAFE AUX MILLE PATTES - L'EFFET PAPILLON 23/09/2026 1 jour ASSOCIATION LA GIRAFE
AUX MILLE PATTES
94120 FONTENAY SOUS BOIS
3 500,00 € TTC
Non soumis à la TVA
-
2026-057-PS
CONTRAT D'ENTRETIEN MAINTENANCE SYSTÈME DE SÉCURITÉ
INCENDIE, DÉSENFUMAGE, EXTINCTEURS 15/09/2026 1 an renouvelable 3 fois ACF INCENDIE 05400 VEYNES 4 670,00 € par an BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-060-PS
REMISE EN PROPRETÉ DES VENTILATIONS D'EXTRACTION
DE BUÉES GRASSES DE CUISINE 28/09/2026 1 an renouvelable 2 fois
HYES
Hygiène Environnement Services
13127 VITROLLES 1 198,00 € par an BP Annuel
Section Fonctionnement
2026-058-PI
CONTRAT DE CESSION DU DROIT DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE
SARL LUNA ROSSA - LES 3 LUNES 01/10/2026 1 jour SARL LUNA ROSSA 83400 HYERES 4 600,00 € -
2024-05-034-TRX
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE RESTAURATION DE L'ESPACE
MISTRAL EN MAISON DES ASSOCIATIONS
Lot n°9 - Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
Avenant n°2 - Plus Value
22/06/2026 Sans incidence
KIPING GENIE CLIMATIQUE ET
MAINTENANCE
13011 MARSEILLE
Montant en plus-value
11 964,70 €
-
2024-05-029-TRX
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE RESTAURATION DE L'ESPACE
MISTRAL EN MAISON DES ASSOCIATIONS
Lot n°4 - Menuiseries extérieures
Avenant n°1 - Moins Value
10/07/2026 Sans incidence ATELIER VERNUCCI 04100 MANOSQUE Montant en moins-value
1 756,00 €
-
2024-05-030-TRX
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE RESTAURATION DE L'ESPACE
MISTRAL EN MAISON DES ASSOCIATIONS
Lot n°5 - Menuiseries intérieures / Agencement
Avenant n°2 - Plus Value
15/07/2026 Sans incidence SAS MERLO 13120 GARDANNE Montant en plus-value
4 090,70 €
-
2024-05-036-TRX
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE RESTAURATION DE L'ESPACE
MISTRAL EN MAISON DES ASSOCIATIONS
Lot n°11 - Voirie et réseaux divers (VRD)
Avenant n°1 - Plus Value
16/07/2026 Sans incidence SAS RESOLVAR 83130 LA GARDE Montant en plus-value
15 217,00 €
-
2024-05-034-TRX
TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET DE RESTAURATION DE L'ESPACE
MISTRAL EN MAISON DES ASSOCIATIONS
Lot n°9 - Plomberie / Chauffage / Ventilation / Climatisation
Avenant n°3 - Plus Value
30/07/2026 Sans incidence
KIPING GENIE CLIMATIQUE ET
MAINTENANCE
13011 MARSEILLE
Montant en plus-value
3 450,00 €
-
2025-06-015-FCS
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU POUR
LES BESOINS DE LA COMMUNE DU BEAUSSET
Lot n°2 - Achat et livraison de fourniture et petit matériel de bureau
Avenant n°7 - Ajout de ligne au BPU
01/09/2026 Sans incidence LACOSTE DACTYL
BUREAU ET ÉCOLE
84250 LE THOR Sans incidence financière -
2025-06-015-FCS
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU
POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE DU BEAUSSET
Lot n°2 - Achat et livraison de fourniture et petit matériel de bureau
Avenant n°8 - Ajout de ligne au BPU
22/09/2026 Sans incidence
LACOSTE DACTYL
BUREAU ET ÉCOLE
84250 LE THOR Sans incidence financière -
2025-12-039-MOE
MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE MISE
EN ACCESSIBILITÉ DE L'HÔTEL DE VILLE
Avenant n°2 - Reprise Phase APS
29/09/2026 Sans incidence
GROUPEMENT CONJOINT AGENCE
MODULE / BET VERTEX
34250 PALAVAS LES FLOTS
Montant en plus-value
8 439,60 €
-
Commande Publique - Le Beausset - 05 Octobre 2026
Conseil Municipal du 15 Octobre 2026
Listing des marchés et avenants passé entre le 19/06/2026 et le 05/10/2026
AVENANTS
Marchés et Contrats Dates Titulaire du marché
MARCHÉS