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Conseil Municipal - Listing Marches et Avenants Conseil Municipal du 0
Procès Verbal - 2026.03.04 PV presente le 16.04.2026
Procès Verbal - 2026.03.09 PV presente le 16.04.2026
Convocation - 2026.04.10 Convocation et ordre du jour du CM 16.0
Conseil Municipal - Listing Marches et Avenants CM du 16.04.2026
Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Listing Marches et Avenants CM du 16.04.2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Budget,
Montant Imputation budgétaire
N° de marché Objet du marché ou contrat Notifié le Durée Nom du titulaire Adresse En euros HT Chapitre / Article
2026-018-PS
MAINTENANCE DU PARC DE CHAUDIERES, CLIMATISATEURS
ET GTC DE LA COMMUNE
Lot n°1 - Exploitation et maintenance du parc communal des chaudières individuelles et
collectives des bâtiments communaux
02/03/2026 3 ans SOGITEC SAS 13011 MARSEILLE
DPGF : 7 014,00 € / an
Minimum annuel : 0,00 €
Maximum annuel : 8 000,00 €
BP Budget Communal annuel
2026-019-PS
MAINTENANCE DU PARC DE CHAUDIERES, CLIMATISATEURS
ET GTC DE LA COMMUNE
Lot n°2 - Exploitation, maintenance préventive et corrective des systèmes de chauffage, de
climatisation et de VMC des bâtiments communaux
02/03/2026 3 ans SOGITEC SAS 13011 MARSEILLE
DPGF : 10 565,00 € / an
Minimum annuel : 0,00 €
Maximum annuel : 4 000,00 €
BP Budget Communal annuel
2026-020-TVX
SONDAGES COMPLÉMENTAIRES CONCERNANT LA TOITURE
DE L'ÉGLISE NOTRE DAME DE L'ASSOMPTION 02/03/2026 35 jours ouvrés SARL TGH
Travaux Grande Hauteur
13510 EGUILLES 16 800,00 € Code service
BATI-CHAP
2026-021-FCS LOCATION MACHINE À AFFRANCHIR 01/04/2026 4 ans DOC'UP 92000 NANTERRE
Montant par an : 550,00 €
Montant sur la durée totale du
marché : 2 200,00 €
Article 6135
2026-022-TVX
RÉFECTION ÉTANCHÉITÉ DES ÉCOLES MATERNELLES
MARCEL PAGNOL ET ANDRÉ MALRAUX 16/03/2026 1 an et 4 mois PACA RENOV 83210 SOLLIES PONT 7 736,95 € Code service
BATI-ECOLE
2026-023-TIC CONTRAT D'ABONNEMENT LOGICIEL TAELYS 09/03/2026 5 ans TAELYS 75014 PARIS
Assistance au démarrage :
2 280,00 € facturé une seule fois
Abonnement annuel : 2 892,00 €
BP - Budget Communal
Section Fonctionnement
2026-024-PI
MISSION CSPS RELATIVE AUX TRAVAUX DE
MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L'HÔTEL DE VILLE 16/03/2026 14 mois APAVE INFRASTRUCTURES ET
CONTRUCTION TOULON
83042 TOULON CEDEX 9 3 762,00 €
Section d'Investissement
Opération n°202302
"Hôtel de Ville Réhabilitation"
2026-025-PI
MISSION CT RELATIVE AUX TRAVAUX DE
MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L'HÔTEL DE VILLE 16/03/2026 14 mois APAVE INFRASTRUCTURES ET
CONTRUCTION TOULON
83042 TOULON CEDEX 9 7 790,00 €
Section d'Investissement
Opération n°202302
"Hôtel de Ville Réhabilitation"
2026-027-PS PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU CIMETIÈRE COMMUNAL 26/03/2026 11 mois ESAT BIDART 83140 SIX FOURS LES PLAGES 9 252,00 €
Non soumis à l'impôt
Budget Communal Annuel
Section de Fonctionnement
Article 61521
2022-02-041-FC
LOCATION , INSTALLATION ET MAINTENANCE DU PARC DE
PHOTOCOPIEURS DE LA COMMUNE DU BEAUSSET
Avenant n°1 - Prolongation de durée jusqu'au 31 juillet 2026 inclus
06/03/2026
Prolongation jusqu'au
31 juillet 2026 inclus
SHARP BUSINESS
SYSTEMS FRANCE
31036 TOULOUSE
Montant en plus-value
2 752,62 €
CITADIA
CONTRAT DU 10/04/2025
MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU DU BEAUSSET
Avenant n°1 - Avenant de transfert de CITADIA vers SCET SA 18/03/2026 Pas d'incidence sur la durée SCET SA 75011 PARIS Sans incidence financière
Commande Publique - Le Beausset - 09 Avril 2026
Conseil Municipal du 16 Avril 2026
Listing des marchés et avenants passé entre le 24/02/2026 et le 09/04/2026
AVENANTS
Marchés et Contrats Dates Titulaire du marché
MARCHÉS