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Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Champlost.
Lien du pdf (Déliberation - 1753429691 2024 009 Delib vote CG 2023 COMMUNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
REPUBLIQUE _FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/009
DEPARTEMENT
YONNE DE LA COMMUNE DE CHAMPLOST ---------""-"""""""" "
NOMBRE DE MEMBRES
Séance du 12 avril 2024
Nombre de Nombre de Nombre de
creme | praes | eine | L'an Deux mil vingt quatre Et le 12 avril
12 10 11 À 20h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
M. QUERET Jean-Louis Maire, --------"--""""""
Date de la convocation
04 avril 2024
Présents : QUÉRET Jean-Louis, Maire, SEILLIÉBERT Christophe, BOCAT-
Date d’affichage MONNET Christiane, GARAULT Jean-Claude (Adjoints), CHICON Pierre, COMPERAT Jean-Raymond, LEMEITER Nathalie, MAIO Max, PREVOST Yvette, ZIELINSKI Arnaud.
Absent ayant donné pouvoir :
Objet : Vote du Compte de BÉGLIA Gérard donne pouvoir à SEILLIÉBERT Christophe Gestion 2023 — Commune Absente non excusée : MUGUET Anne-Magali
Secrétaire de séance : BOCAT-MONNET Christiane
M. le Maire rappelle que le Compte de Gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'exercice du budget principal 2023,
M. le Maire informe le Conseil Municipal que l'exécution des dépenses et des recettes relatives à l'exercice 2023 a été réalisée par le Receveur municipal.
Après vérification, le Compte de Gestion, établi et transmis par ce dernier, est conforme au Compte Administratif de la commune.
CONSIDÉRANT l'identité de valeur entre les écritures du Compte Administratif du Maire et les écritures du Compte de Gestion du Receveur municipal,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal VOTE, à l’unanimité POUR (11 voix) :
e Le Compte de Gestion du Receveur municipal pour l'exercice 2023 du budget principal, dont les écritures sont conformes au Compte Administratif de la commune pour le même exercice.
Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire
Jean-Louis Q
Envoyé en préfecture le 16/04/2024
Reçu en préfecture le 16/04/2024
Publié le 16/04/2024 S L Gr
ID : 089-218900769-20240412-2024_009-DE