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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25032024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Saint-Beauzély.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25032024)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Économie et finances,
1
Liste des délibérations
de la séance du 25 mars 2024
DATE NUMERO OBJET PAGE
25/03/2024 DE_2024_007 Budget principal Commune : Vote du compte de gestion Unanimité
25/03/2024 DE_2024_008 Budget principal commune : vote du compte administratif 2023
Unanimité
25/03/2024 DE_2024_009 Budget principal Commune - Affectation du résultat de fonctionnement
Unanimité
25/03/2024 DE_2024_010 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024
Unanimité
25/03/2024 DE_2024_011 Budget principal commune : vote du budget primitif 2024 Unanimité
25/03/2024 DE_2024_012 Budget Assainissement - vote du compte de gestion 2023 Unanimité
25/03/2024 DE_2024_013 Budget assainissement vote du compte administratif 2023 Unanimité
25/03/2024 DE_2024_014 Budget assainissement - Affectation du résultat Unanimité
25/03/2024 DE_2024_015 Budget assainissement :vote du budget primitif 2024 Unanimité
25/03/2024 DE_2024_016 Budget lotissement le pont Vote du compte de gestion Unanimité
25/03/2024 DE_2024_017 Révision tarifs centre de loisirs à compter du 8 avril 2024 Pour 12 Abstention1
25/03/2024 DE_2024_018 Avance non budgétaire au budget assainissement Unanimité
25/03/2024 DE_2024_019 Subvention au budget annexe assainissement Unanimité
25/03/2024 DE_2024_020 Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du Plan de massif de défense des forêts contre l'incendie (DFCI) du
Causse Rouge et du Causse de Sauveterre
Unanimité
25/03/2024 DE_2024_021 Rénovation de l'éclairage du terrain de foot Unanimité