Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations du 11042024 1
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 21122023
Procès Verbal - PV 11042024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 13042023
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
Déliberation - 25 04 28 Liste delib
Déliberation - liste de deliberations du 14042025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 23022023 1
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25032024
Déliberation - liste des deliberations Conseil municipal du 11042024 1
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Laguiole.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations Conseil municipal du 11042024 1)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Économie et finances,
Conseil municipal du 11 avril 2024
Liste des délibérations
N°
Délibération
Date Objet Vote
1.1 11/04/2024
Vote du Compte financier Unique
Budget CAMPING
Nombre de votants : 10
Pour : 9
Contre : 0
Abs : 1
1.2 11/04/2024 Vote du Compte financier Unique Budget ASSAINISSEMENT
Nombre de votants :10
Pour : 9
Contre : 0
Abs : 1
1.3 11/04/2024 Vote du Compte financier Unique Budget LOTISSEMENT DES OULES
Nombre de votants :10
Pour : 9
Contre : 0
Abs : 1
1.4 11/04/2024 Vote du Compte financier Unique Budget COMMUNE
Nombre de votants : 10
Pour : 8
Contre : 1
Abs : 1
2.1 11/04/2024 Affectation du Résultat 2023 BUDGET CAMPING
Nombre de votants : 12
Pour : 11
Contre : 0
Abs : 1
2.2 11/04/2024 Affectation du Résultat 2023 BUDGET ASSAINISSEMENT
Nombre de votants : 12
Pour : 11
Contre : 0
Abs : 1
2.3 11/04/2024 Affectation du Résultat 2023 BUDGET LOTISSEMENT DES OULES
Nombre de votants : 12
Pour : 11
Contre : 0
Abs : 1
2.4 11/04/2024 Affectation du Résultat 2023 BUDGET COMMUNE
Nombre de votants : 12
Pour : 11
Contre : 0
Abs : 1
3 11/04/2024 VOTE DES TAXES LOCALES 2024
Nombre de votants : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abs : 0
4 11/04/2024 TARIFS MUNICIPAUX
Nombre de votants : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abs : 0 5 11/04/2024 REGLEMENT ET TARIFS DU MINIBUS
Nombre de votants : 12
Pour : 11
Contre : 1
Abs : 0
6 11/04/2024 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Nombre de votants : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abs : 0
7.1 11/04/2024
Admission en non-valeur des créances
irrecouvrables- Budget
ASSAINISSEMENT
Nombre de votants : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abs : 0
7.2 11/04/2024 Admission en non-valeur des créances irrecouvrables- Budget COMMUNE
Nombre de votants : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abs : 0
8.1 11/04/2024 VOTE DU BUDGET CAMPING 2024
Nombre de votants : 12
Pour : 11
Contre : 0
Abs : 1
8.2 11/04/2024 VOTE DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2024
Nombre de votants : 12
Pour : 11
Contre : 0
Abs : 1
8.3 11/04/2024 VOTE DU BUDGET LOTISSEMENT DES OULES 2024
Nombre de votants : 12
Pour : 11
Contre : 0
Abs : 1
8.4 11/04/2024 VOTE DU BUDGET PHOTOVOLTÂIQUE 2024
Nombre de votants : 12
Pour : 11
Contre : 0
Abs : 1
8.5 11/04/2024 VOTE DU BUDGET COMMUNE 2024
Nombre de votants : 12
Pour : 10
Contre : 1
Abs : 1
9 11/04/2024
DEMANDE DE SUBVENTION
PROJET DE RENOVATION DU
CHAUFFAGE DU GYMNASE
Nombre de votants : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abs : 0
10 11/04/2024
Adhésion au groupement
d’employeurs PSL12 pour la mise à
disposition d’un maître-nageur
Sauveteur
Nombre de votants : 12
Pour : 12
Contre : 0
Abs : 0