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Document publié le Lundi 1 janvier 2001
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 2 d1720011559111)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Démocratie,
DEPARTEMENT DE SAONE-&-LOIRE
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
RAPPORT N° I-1
24SGADL0070
SEANCE DU
27 JUIN 2024
Nombre de conseillers en exercice :
71
Nombre de conseillers présents :
50
Date de convocation :
21 juin 2024
Date d'affichage :
28 juin 2024
OBJET :
Adoption du procès-verbal du conseil
communautaire du 11 avril 2024
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote : 67
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 67
Nombre de Conseillers ayant voté contre :
0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 17
• n'ayant pas donné pouvoir : 4
L'AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, le 27 juin à dix-huit
heures trente le Conseil communautaire, régulièrement
convoqué, s'est réuni en séance, salle de l'Alto - 71200 LE
CREUSOT , sous la présidence de M. David MARTI, président
ETAIENT PRESENTS :
M. Yohann CASSIER - Mme Evelyne COUILLEROT - M. Jean-
Marc FRIZOT - M. Jean-François JAUNET - M. Georges LACOUR
- Mme Frédérique LEMOINE - Mme Monique LODDO - Mme
Isabelle LOUIS - M. Daniel MEUNIER - M. Jérémy PINTO - M.
Philippe PIGEAU - Mme Montserrat REYES - M. Guy SOUVIGNY
VICE-PRESIDENTS
M. Abdoulkader ATTEYE - M. Alain BALLOT - M. Jean-Paul
BAUDIN - M. Denis BEAUDOT - Mme Jocelyne BLONDEAU - M.
Thierry BUISSON - M. Roger BURTIN - M. Michel CHARDEAU -
M. Michel CHAVOT - M. Denis CHRISTOPHE - M. Gilbert
COULON - M. Daniel DAUMAS - M. Christophe DUMONT - M.
Bernard DURAND - M. Gérard DURAND - Mme Pascale
FALLOURD - M. Bernard FREDON - M. Jean GIRARDON - M.
Christian GRAND - M. Gérard GRONFIER - Mme Marie-Claude
JARROT - Mme Chantal LEBEAU - M. Jean-Paul LUARD - M.
Marc MAILLIOT - Mme Christiane MATHOS - Mme Paulette
MATRAY - Mme Alexandra MEUNIER - M. Guy MIKOLAJSKI - M.
Felix MORENO - M. Jean PISSELOUP - M. Marc REPY - M. Enio
SALCE - Mme Barbara SARANDAO - Mme Gilda SARANDAO -
Mme Aurélie SIVIGNON - M. Noël VALETTE
CONSEILLERS
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
Mme Salima BELHADJ-TAHAR
Mme Amélie GHULAM NABI
M. Charles LANDRE
M. Frédéric MARASCIA
M. COMMEAU (pouvoir à M. Jean-François JAUNET)
M. DE ABREU (pouvoir à Mme Monique LODDO)
M. DUPARAY (pouvoir à Mme Marie-Claude JARROT)
Mme FRIZOT (pouvoir à Mme Christiane MATHOS)
M. GANE (pouvoir à Mme Montserrat REYES)
Mme GIRARD-LELEU (pouvoir à Mme Frédérique LEMOINE)
M. GOMET (pouvoir à Mme Pascale FALLOURD)
M. LAGRANGE (pouvoir à M. Jean-Paul LUARD)
M. LAUBERAT (pouvoir à M. Georges LACOUR)
Mme MARTINEZ (pouvoir à M. Jérémy PINTO)
Mme MICHELOT-LUQUET (pouvoir à M. Philippe PIGEAU)
Mme PERRIN (pouvoir à M. Christophe DUMONT)
Mme PICARD (pouvoir à Mme Paulette MATRAY)
M. PRIET (pouvoir à M. Abdoulkader ATTEYE)
Mme ROUX-AMRANE (pouvoir à M. Guy SOUVIGNY)
M. SELVEZ (pouvoir à Mme Isabelle LOUIS)
M. TRAMOY (pouvoir à M. Gérard GRONFIER)
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme Barbara SARANDAO Le rapporteur expose :
« Il vous est proposé de bien vouloir adopter le procès-verbal du conseil communautaire du 11 avril 2024.
Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. »
LE CONSEIL,
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- D’adopter le procès-verbal du conseil communautaire du 11 avril 2024.
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le 28 juin 2024
et publié, affiché ou notifié le 28 juin 2024
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME