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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM++octobre+
Document publié le Vendredi 16 octobre 2015 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM++octobre+)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2015.
Le conseil municipal de la commune de Saint Georges en Couzan s’est réuni le Vendredi 16 octobre à
20h30 en séance ordinaire.
PRESENTS : Mr DERORY André (Maire), Mr ADAMI Serge (1er adjoint),Mr MARCOUX Serge (3eme
adjoint), Mme DEYGAT Françoise, Mme BESSAY Audrey, Mr BUISSON David, Mr PRAJALAS Stéphane
et Mr BARTHOLIN Dominique, Mr CHAVAREN Julien (conseillères et conseillers municipaux) .
ABSENTS EXCUSES: Mme LAURENDON Agnès , Mme CHAZELLE Séverine (2ième adjointe et conseillère
municipal).
SECRETAIRE ELU POUR LA SEANCE: M Marcoux Serge
ORDRE DU JOUR :
1) Approbation des marchés de la salle d’animation et de la mairie
2) Demande subvention pour achat tracteur ;
3) Délibération modificative budgétaire ;
4) Achat terrain Laurendon ;
5) Contrat enfance jeunesse ;
6) Questions diverses ;
1) Approbation des marchés de la salle d’animation et de la mairie
Le maire par arrêté a désigné Monsieur Serge Adami comme président de la commission d’appel
d’offre
Monsieur le maire demande au conseil municipal le principe de vote de l’approbation des marchés :
bulletin secret ou à main levée.
Le vote à main levée a été retenu par l’assemblée.
Le conseil municipal décide de voter lot par lot
N° lot Lots Entreprises retenues par
commission
Décision conseil
municipal
1 Terrassement SEVAL Chazelle Avis favorable
2 Gros œuvre démolition DOITRAND Jean Pierre Avis favorable
3 Charpente Zinguerie SARL PERRET Avis favorable
4 Charpente métallique Lot infructueux
5 Etanchéité JACQUES et Cie Avis favorable 6 Menuiserie extérieure METO FER Avis favorable(8 votes
pour 1 contre)
7 Métallerie Serrurerie CUISSON Avis favorable
8 Menuiserie intérieure ROBERT Gilles Avis favorable
9 Plâtrerie isolation KENT SAS Avis favorable
Monsieur le maire André Dérory et Melle Bessey Audrey conseillère municipale quittent la salle
10 Electricité DERORY Laurent Avis favorable
Monsieur le maire André Dérory et Melle Bessey Audrey conseillère municipale réintègrent la salle
11 Chauffage LOUVET SARL Avis favorable
Monsieur le maire André Dérory quitte la salle
12 Plomberie DERORY Laurent Avis favorable
Monsieur le maire André Dérory réintègre la salle
13 Sol Carrelage ARCHIMBAUD Avis favorable
14 Ascenseur AUVERGNE Ascenseur Avis favorable
15 Façade SARL ALLOIN Avis faovrable
Le maire présente l’enveloppe financière du COCA
Coût du projet 964 128 euros
Subvention prévisionnelle (dont ligne COCA) 344 720 euros
2) Demande subvention pour achat tracteur
Monsieur le maire propose de demander une subvention pour l’achat d’un tracteur sur l’enveloppe
sénatoriale ; subvention qui pourrait atteindre 30% de la dépense.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la demande de subvention pour l’achat du tracteur.
3) Délibération modificative budgétaire
Suite au projet de changement de tracteur et après délibération, le conseil municipal décide de
modifier les lignes budgétaires 4) Achat terrain de M LAURENDON
Le conseil municipal décide à l’unanimité :
- l’achat d’un terrain d’une surface de 63 m2, jouxtant la salle des fêtes, appartenant à M Laurendon, pour un prix de 15 euros le m2.
- La prise en charge par la mairie de l’entretien du mur de soutènement en limite de propriété
5) Contrat enfance jeunesse :
Après délibération le conseil municipal reconduit le précédent contrat arrivant à échéance d’une
durée initiale de quatre ans.
Afin de faciliter les échanges pour la gestion du TAP, il a été suggéré de privilégier les échanges par
mails
6) Question diverses :
6.1 Arbre de Noël
Le conseil municipal propose de reconduire une participation de 10 euros par élève La décision sera prise lors du prochain conseil municipal.
6.2
Suite à la demande de la trésorerie, le conseil municipal donne pouvoir au maire pour les
modifications à faire sur les dossiers :
- Chemin de Prachet
- lotissement
- Budget de l’eau
- Budget de commune
L’ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire remercie l’ensemble des membres présents et lève la séance.
- Fait à Saint Georges en Couzan