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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C45 04 2022)
Thèmes du document : Ruralité, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
C- 45-04-2022
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 04 avril 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 11 avril 2022
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS À LA MISE EN PLACE DES MARCHÉS DE PRODUCTEURS DE PAYS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Valérie BELY-VOLLAND à Bastien MARCHIVE, Yamina BOUDAHMANI à Florence VILLES, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Anne-Sophie GUICHET à Nadia JAUZELON, Florent JARRIAULT à Alain CANTEAU, Guillaume JUIN à Romain DUPEYROU, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Gérard LEFEVRE à Anne-Lydie LARRIBAU, Marcel MOINARD à Jérôme BALOGE, Corinne RIVET BONNEAU à Sophie BROSSARD, Lydia ZANATTA à Aurore NADAL.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Lucy MOREAU, Michel PAILLEY.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sonia LUSSIEZ C- 45-04-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 11 AVRIL 2022
DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE EMPLOI ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS À LA MISE EN PLACE DES MARCHÉS DE PRODUCTEURS DE PAYS
Monsieur Florent SIMMONET, Délégué du Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais, de par ses compétences, accompagne le maintien aux services de proximité dans les zones rurales dès lors qu’elles correspondent bien à l’évolution des besoins de la population.
La Chambre d’Agriculture des Deux-Sèvres coordonne, depuis plusieurs années, la mise en place de marchés festifs de producteurs de pays dans les communes du département. Elle se doit de respecter les termes de la charte nationale régissant ces Marchés de Producteurs de Pays. Elle s’engage également à utiliser la marque et le logo, déposés à l’INPI, sur chaque manifestation.
Ces marchés, véritables vitrines des produits et des savoir-faire locaux, sont une occasion pour les acteurs du territoire d’animer une soirée estivale en y associant la population locale et touristique. Il s’agit de faire connaître les productions locales aux citoyens.
Les objectifs généraux visés sont les suivants :
- Apporter un service de proximité,
- Créer une animation commerciale dans les communes rurales,
- Permettre aux habitants de pouvoir facilement consommer des produits locaux, - Conforter l’activité économique des producteurs participants,
- Donner une image positive et dynamique du territoire et des partenaires.
La Communauté d’Agglomération du Niortais a souhaité s’associer à cette démarche afin d’encourager les communes qui le souhaitent à mettre en œuvre ces manifestations durant l’été 2022.
L’organisation de la manifestation revient conjointement à la Chambre d’Agriculture des Deux-Sèvres et à la commune.
La Communauté d’Agglomération du Niortais apporte son soutien financier et propose de prendre en charge, sur présentation de factures par la Chambre d’Agriculture des Deux-Sèvres, le montant correspondant à la mise en œuvre d’un marché de producteurs de pays dans l’année en cours par la commune qui en fera la demande, dans un but d’incitation et de pérennisation de ces actions. Par ailleurs, elle se fera le relais des marchés dans ses documents de communication (site internet institutionnel et Niort Agglo Magazine).
Le tarif proposé par la Chambre d’Agriculture est de 735 € HT/ commune. Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la prise en charge de la prestation de la Chambre d’Agriculture pour la mise en œuvre des marchés de producteurs de pays sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Niortais pour un montant maximum de 735 € HT par commune pour l’organisation d’un marché annuel,
- Autorise le Président ou le Délégué du Président à signer les documents afférents.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Florent SIMMONET
Délégué du Président