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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 14 12 23 liste délibération)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Jeunesse,
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 14 décembre 2023
HOTEL DE VILLE - 18 h 00
Affichage et publication sur le site internet le 15/12/2023.
Conformément à l’ordonnance du 07 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, applicable au 1 er juillet 2022.
Numéro Titre Vote
DEL-137-12-
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2023
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public, des droits de places et du matériel communal -
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2023
Retrait de la commune de COGOLIN du SIVAAD Approuvée
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signature
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2023
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fonctionnement - Travaux de réalisation d'un réservoir d'eau
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potable et de son réseau de distribution
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Demande de subvention à l'agence de l'eau - Travaux de
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Demande de subvention - Département du Var - Fonds
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