Séance - 2020.05

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Séance - 2020.05 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lépanges-sur-Vologne. Lien du pdf (Séance - 2020.05)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances, République Française

Département des Vosges

LÉPANGES-SUR-VOLOGNE

Nombre de Séance du lundi 25 mai 2020

membres

en exercice : 15 L'an deux mille vingt et le cinq juin l'assemblée régulièrement convoqué le 30 mai 2020, s'est réuni sous la présidence de Virginie GREMILLET. Présents : 15

Sont présents : Virginie GREMILLET, Philippe PARADIS, Gérard

Votants : 15 VILLEMIN, Monique AMET, Wilfried AGATY, Magalie CHASSAING, Jessica EMERAUX, Joël FLUCK, Anne-Marie FREUDENBERGER, Audrey HERRMANN, Reynald HONORÉ, Hervé LAHAYE, Dominique PREVOT, Franck RICHARD, Aurélie RINGER

Représentés :

Excusés :

Secrétaire de séance : Jessica EMERAUX

Madame GREMILLET Virginie, maire sortante, a souhaité la bienvenue à l'assemblée et a procédé à l'appel.

Madame AMET Monique, en tant élue la plus âgée, prend la présidence de la séance.

DE_2020_022 : Election du Maire

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17,

Le Président invite le Conseil à procéder à l’élection du maire conformément aux dispositions prévues à l’art L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : oui

Ont obtenu :

Mme GREMILLET Virginie : 14 (quatorze) voix

M. PARADIS Philippe : 1 (une) voix

Mme GREMILLET Virginie ayant obtenu la majorité absolue est proclamée maire.

Pour : 15, Contre : 0, Abstention : 0

Madame le Maire reprend la présidence de la séance. Elle remercie les conseillers en place durant la précédente mandature et les membres du nouveau conseil qui lui ont renouvelés leur confiance.DE_2020_023 : Fixation du nombre d'adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ; Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.

Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire,

Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré d’approuver la création de 3 postes d'adjoints au maire.

Pour : 14, Contre : 1, Abstention : 0

DE_2020_024 : Election des Adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-7, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17,

Madame le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient dans les mêmes conditions que pour celle du maire.

Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier adjoint.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Election du premier Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 14

Majorité absolue : oui

Ont obtenu :

M. PARADIS Philippe : 13 (treize) voix

M. VILLEMIN Gérard : 1 (une) voix

M. PARADIS Philippe ayant obtenu la majorité absolue est proclamé premier Adjoint.

Election du deuxième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : oui

Ont obtenu :M. VILLEMIN Gérard : 13 (treize) voix

M. PREVOT Dominique : 2 (deux) voix

M. VILLEMIN Gérard ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième Adjoint. Election du troisième Adjoint :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 14

Majorité absolue : non

Ont obtenu :

Mme AMET Monique : 7 (sept) voix

M. PREVOT Dominique : 7 (sept) voix

La majorité absolue n'ayant pas été atteinte, il est procédé à un second tour.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Nombre de bulletins : 15

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : oui

Ont obtenu :

Mme AMET Monique : 8 (huit) voix

M. PREVOT Dominique : 7 (sept) voix

Mme AMET Monique ayant obtenu la majorité absolue est proclamée troisième Adjointe.

DE_2020_025 : Fixation des indemnités des élus

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2123-20 à L 2123-24-1, Vu le décret n°2010-761 du 07 juillet 2010,

Considérant que le code susvisé fixe des taux maximum et qu’il y a donc lieu de déterminer le taux des indemnités allouées au maire, aux adjoints et (éventuellement) aux conseillers municipaux ;

Le conseil municipal décide :

• de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire, d’adjoint et (éventuellement) de conseiller municipal, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants :

o Taux en pourcentage de l’indice 1027, conformément au barème fixé par les articles L 2123 23, L 2123 24 et (le cas échéant) L 2123 24 1 du code général des collectivités territoriales :

▪ Maire : 40.3 %

▪ Adjoints : 10.7 %Taux maximal Indemnité brute Taux voté Indemnité brute

maximale votée

Maire 40.3 % 1 567.43 € 40.3 % 1 567.43 € 1er adjoint 10.7 % 416.17 € 10.7 % 416.17 € 2e adjoint 10.7 % 416.17 € 10.7 % 416.17 € 3e adjoint 10.7 % 416.17 € 10.7 % 416.17 €

• Dit que cette délibération annule et remplace la délibération prise par le conseil municipal en date du 04 avril 2014.

• Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au sous-chapitre 6531 du budget communal.

Pour : 13, Contre : 1, Abstention : 1

Affaires diverses

1. Employés saisonniers

Pour l'instant, la commune n'a reçu qu'une demande pour le mois de Juillet. Sidonie LALLEMAND viendra en renfort pendant les congés d'été des employés communaux. Pas de candidat pour Août. Il est possible de postuler en déposant un CV et une lettre de motivation à la mairie.

2. Marchés Publics Rue des Bains et le Faing Vairel

Ce marché a été publié avant les élections et avant le confinement. L'ouverture des plis s'est faite électroniquement le 04 avril 2020. L'entreprise COLAS a été retenue pour un montant de 41 050 € HT.

3. Travaux communaux

Les plots qui avaient été rénovés en juillet 2014 seront de nouveau mis en peinture en rouge cet été.

4. Fleurissement

L'entreprise GROS de Fiménil a préparé des plants qui seront mis en place par les membres disponibles du conseil le dimanche 31 mai à partir de 10H00.

5. Convocation par mail

Madame le Maire a proposé l'envoi des convocations aux réunions de conseil par mail. L'ensemble des membres valide cette proposition.

6. Prochaine réunion du conseil

Il sera procédé, entre autres, à l'élection des représentants au sein des différents organes délibérants.

Le vote du budget aura lieu après la réunion d'information sur l'élaboration et le fonctionnement d'un budget.

Séance levée à 22H00.