Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL++DU+30+novembre+

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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL+DU+27+OCTOBRE+2017?

Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL++DU+30+novembre+ Document publié le Jeudi 30 novembre 2017 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE+RENDU+CONSEIL+MUNICIPAL++DU+30+novembre+)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Logement, COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2017 A 20 HEURES

Le conseil municipal de la commune de Saint Georges en Couzan s’est réuni le

Jeudi 30 novembre en séance ordinaire.

Présents : M André Dérory – M Serge Adami – Mme Agnès Laurendon – M David

Buisson M Dominique Bartholin – M Serge Marcoux – Mme Audrey Bessay –

Mme Séverine Chazelle

Absents Excusés : M Julien Chavaren - Mme Deygat Françoise - M Stéphane

Prajalas

Secrétaire de séance : Serge Marcoux

M Stéphane Prajalas donne pourvoir à M. Serge Adami

ORDRE DU JOUR :

1) Devis illumination

2) Tarif communaux salle des fêtes + règlement

3) Avenant lot 8 Travaux salle des fêtes - Mairie

4) Réclamation AEP M Béal Frédéric

5) Subvention aux associations

6) Demande de subventions et choix de l’entreprise pour les panneaux

d’adressage

7) Indemnités comptable

8) Rémunération de l’agent recenseur

9) Demande de subvention Amende de police

10) Réhabilitation bâtiment de la poste – Attribution des marchés

11) Travaux hors marchés CD110

12) Demande de subvention de la médiathèque

13) Ligne de trésorerie

14) PLUI

15) Permis de construire Pélisson Sylvain – Bessay Audrey

16) Décision date St Georges de France

17) Questions diverses1) Devis illumination

Le conseil approuve le devis de l’entreprise Dan’Elec pour un montant

de : 2 735.23 euros HT soit 3 282.28 euros TTC

2) Tarif communaux salle des fêtes + règlement

HABITANT NON HABITANT

Soirée privée 220.00 € 300.00 €

Thé dansant 250.00 € 340.00 €

AG sans repas 150.00 € 200.00 €

Conférence sans repas 150.00 € 200.00 €

Théâtre 200.00 € 270.00 €

Concours belote 200.00 € 270.00 €

Loto 200.00 € 270.00 €

AG avec repas 220.00 € 300.00 €

Apéritif 150.00 € 200.00 €Repas dansant association 250.00 € 340.00 €

Tripes ou autres 200.00 € 270.00 €

Bal 250.00 € 340.00 €

Université pour Tous 25.00 €

Forfait gym 2018

Cours du jeudi soir et vendredi matin

500.00 €

Soit 7.00 € la séance

Forfait vaisselle 80.00 € 80.00 €

Forfait vaisselle association 60.00 € 60.00 €

Casse vaisselles ou perte 2 € pièce 2 € pièce

Caution dans tous les cas 500.00 € 500.00€

3) Avenant lot 8 Travaux salle des fêtes – Mairie

Monsieur le maire présente un avenant qui le conseil doit valider

concernant :

- le lot 8 menuiserie (Gille Robert) : soit une plus-value de 1 281.16 euros

HT

- le lot 9 plâtrerie peinture (H Couleurs) : soit une plus-value de 11 454.20

euros HT

Le conseil municipal valide à l’unanimité ces avenants4) Réclamation AEP M Béal Frédéric

Négociation avec M Béal pour une consommation 160 M3

5) Subvention aux associations

Les subventions sont reconduites :

SOU des écoles 300 €

Association Communale de Chasse 50,00 €

AMAVI 48,00 €

Batterie Fanfare l'Espérance 310,00 €

Association Sportive de Couzan 200,00 €

Famille rurale 50,00 €

Boule du cercle 100,00 €

Club de l'amitié 90,00 €

FNACA 90,00 €

Comité des fêtes 300,00 €

Boîte à Chansons 50,00 €

Patrimoine et Culture 100,00 €

Amicale des Sapeurs-Pompiers 230,00 €

Association St Georges de France 100 €

Espace multimédia 50,00 €

Le conseil municipal doit se renseigner sur la situation d’Espace Multimédia

avant validation de leur subvention

6) Demande de subventions et choix de l’entreprise pour les panneaux

d’adressage

Le conseil municipal approuve devis estimatif pour l’adressage et sollicite

une subvention de 8 050 euros HT soit 9 600 euros TTC au conseil

départemental

Le conseil municipal approuve le dossier d’adressage (dénomination et

numérotation des voies) de la société STINEOS pour un montant de 7 180

euros HT soit 8 616 euros TTC

7) Indemnités comptable

Le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas verser d’indemnité au

service comptable du trésor public8) Rémunération de l’agent recenseur

Le conseil municipal décide de reconduire le système de rémunération

appliqué lors du précédent recensement.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité la candidature de Mme Françoise

Rondel.

9) Demande de subvention Amende de police

Le conseil municipal sollicite une subvention pour un montant de 24 710

euros

10) Réhabilitation bâtiment de la poste – Attribution des marchés

Le conseil municipal approuve à l’unanimité tous les lots des marchés de

l’aménagement de la poste

N° Lots Lots Entreprise retenue par la commission montant HT Décision du conseil municipal

1 Terrassement SEVAL CHAZELLE TP 5 164,24 UNANIMITE

2 Gros œuvre/démolition commerce ARCHIMBAUD CONSTRUCTION 7 778,18 UNANIMITE

2 Gros œuvre/démolition terrasse ARCHIMBAUD CONSTRUCTION 12 000,02 UNANIMITE

3

Charpente métallique avec sol béton-

Terrasse SARL PERRET 12 212,86 UNANIMITE

4 Menuiseries extérieures bois - logement Gilles ROBERT 5 145,00 UNANIMITE

5 Menuiseries extérieures alu- commerce Ets PUTANIER 23 657,00 UNANIMITE

6 Métallerie-serrurerie commerce CUISSON 1 411,00 UNANIMITE

6 Métallerie-serrurerie terrasse CUISSON 9 022,50 UNANIMITE

7 Menuiseries intérieures bois commerce Gilles ROBERT 21 626,45 UNANIMITE

8 Plâtrerie isolation peinture logement SAS EGP Commerce 18 142,93 UNANIMITE

8 Plâtrerie isolation peinture commerce SAS EGP Commerce 5 651,45 UNANIMITE

9 Electricité / VMC commerce Nicolas CARTON 9 709,26 UNANIMITE

9 Electricité / VMC logement Nicolas CARTON 5 408,20 UNANIMITE

10 Plomberie Sanitaire commerce Laurent DERORY 3 832,00 UNANIMITE

10 Plomberie Sanitaire logement Laurent DERORY 2 151,00 UNANIMITE

11 Carrelage / Faïence commerce SARL MURAT Carrelage 10 704,96 UNANIMITE

11 Carrelage / Faïence logement SARL MURAT Carrelage 950,00 UNANIMITE

12 Sol mince logement ASTREE Sols 4 507,37 UNANIMITE

13 Ravalements enduits GUNAY LEVENT 16 288,89 UNANIMITE

14 Chauffage SARL CHARRIER 35 860,00 UNANIMITE

Montant final HT du marché 211 223,31

Le conseil municipal sollicite une subvention à la DETR pour le commerce.11) Travaux hors marchés CD110

Le conseil municipal approuve les travaux hors marché pour un montant de

5 915.36 euros pour les travaux engagés sur le CD 110

12) Demande de subvention de la médiathèque

A l’occasion de l’organisation du carnet de voyage, le conseil municipal

alloue une subvention exceptionnelle de 60 euros

13) Ligne de trésorerie

Monsieur le maire a consulté trois établissements bancaires pour un

montant de 200 000 euros:

- Crédit Mutuel : 0.50%

- Crédit Agricole : 0.85%

- Caisse d’Epargne : 0.35%

Le conseil municipal décide de solliciter la Caisse d’Epargne pour un crédit

relais de 2 ans.

14) PLUI

Le PLUI sera remis à l’ordre du jour du prochain conseil municipal

15) Permis de construire Pélisson Sylvain – Bessay Audrey

Mme Audrey Bessay quitte la salle

Le conseil approuve à l’unanimité le Permis de construire Pélisson Sylvain –

Bessay Audrey

16) Décision date St Georges de France

Le conseil municipal accepte à l’unanimité l’organisation du rassemblement

des St Georges de France sur la commune en juin 2019

17) Questions diverses- Suite à la réception du courrier de la municipalité de Boën :

« Avis de restriction de la circulation des poids lourds dans la traversée de

Boen »

Le conseil municipal désapprouve ce projet allant à l’encontre de l’activité

économique déjà fragilisée de notre zone montagne

- Suite au départ en retraite d’Andrée Cellier, le conseil municipal désigne

Marie Thérèse Dubien pour son remplacement.

Nathalie Dufour prendra le relais du poste de Marie Thérèse Dubien qu’elle

occupait à la cantine

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23H45 ;

Monsieur le Maire remercie les personnes présentes

Fait à St Georges en Couzan le 30 novembre 2017