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Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune d'Hospitalet-du-Larzac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Votees du 29.08.2023)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON
__________
MAIRIE
DE
L'HOSPITALET DU LARZAC
12230
Le mardi 29 août 2023 à 18h00
• Délibération arrêtant les dépenses de fonctionnement de l’école pour l’année 2022-2023. Repportée
• Délibération autorisant Monsieur Le Maire à signer la convention RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal) 2023-2024.
Repportée
• Délibération règlement et tarif cantine et garderie année scolaire 2023-2024
• Délibération approuvant l’état des lieux et les recommandations du projet « traverse de village » réalisé avec le CAUE (Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement)
• Reconduction de la convention d’occupation provisoire et précaire de plusieurs parcelles communales : délibération
Fin de séance 20h
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité
✓ Vote : Unanimité