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Déliberation - Liste DES Deliberations Votees du 13.06.2024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune d'Hospitalet-du-Larzac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Votees du 13.06.2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Justice et droit,
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DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON
__________
MAIRIE
DE
L'HOSPITALET DU LARZAC
12230
Le jeudi 13 juin 2024 à 18h00
• Délibération : convention d’objectifs 2024 mercredis matins.
• Délibération : remboursement de Monsieur DE CHATELARD Alain pour l’achat de grave réfection voirie.
• Délibération : frais de déplacement des élus.
• Délibération : création de poste Adjoint Administratif de 1ère classe.
• Délibération : création de poste Agent de Maîtrise
• Délibération création et suppression poste emploi permanant (service cantine garderie)
• Délibération : Modification et révision allégées du PLUi
• Délibération : transfert de compétence Eclairage Public SIEDA
• Délibération reconduisant le service du transport scolaire pour l’année 2024-2025
• Délibération approuvant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du nouveau portail (Portail Usager Urbanisme – PUU)
• Délégation de l’organisation du festival des Zicos Du Larzac. Ÿ Vote : Unanimité
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• Délégation de l’organisation de la fête votive
• ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES SIEDA
• Mise à dispo de toitures bâtiments publics panneaux photovoltaïques
Fin de séance 20h30