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Arrêté - recueil administratif n36
Document publié le Jeudi 31 décembre 2020 par la commune d'Ardres.
Lien du pdf (Arrêté - recueil administratif n36)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
Recuell es
actes
administratdits
ñn 36
Du er octobre
au 31 décembre 2020
64 rue des lombards – BP 25 – 62610 ARDRES
: 03.21.46.50.20 : 03.21.46.50.21
www.mairie-ardres.fr ARDRES »
Arrêtés A20-146 Arrêté d’alignement 54 rue Montluc (AR 181)
A20-147 Arrêté de circulation temporaire rue du Général de St Just du 15/11 au 15/12/2020
A20-148 Désignation des membres du Comité Technique
A20-149 Arrêté de circulation temporaire 25 et 27 rue Clémence de Gomer du 08/10 au 30/10/2020
A20-150 Arrêté de circulation temporaire 690 avenue du Rossignol du 08/10 au 30/10/2020
A20-151 Arrêté de stationnement temporaire place Tassencourt du 19/10 au 04/11/2020
A20-152 Terrains de football impraticables les 10 et 11/10/2020
A20-153 Arrêté d’alignement 1901 rue de Saint-Quentin
A20-154 Arrêté de circulation temporaire 1860 avenue du Lac du 26/09 au 26/10/2020
A20-155 Arrêté permis provisoire détention de chien 2
ème catégorie RENAUX
Anthony
A20-156 Arrêté d’alignement 448 chemin de la Cauchoise (AB 358 et 361) A20-157 Arrêté d’alignement 128 chemin de la Cauchoise (AB 15 et 16)
A20-158 Arrêté de circulation temporaire rue Verte et rue du Fort Rouge du 22/10 au 30/11/2020
A20-159 Arrêté d’alignement 53 avenue de Calais
A20-160 Arrêté d’alignement 14 rue de l’Europe
A20-161 Arrêté d’alignement 2004 avenue du Lac
A20-162 Arrêté d’alignement 485 rue des Jonquilles
A20-163 Arrêté d’alignement 249 rue de la Mine à Cailloux
A20-164 Arrêté d’alignement rue Verte
A20-165 Arrêté d’alignement 56 rue de l’Europe
A20-166 Arrêté de circulation temporaire rue Parent Réal et esplanade Leclerc le 27/10/2020
A20-167 Arrêté d’alignement 798 rue de Saint-Quentin
A20-168 Arrêté d’alignement 2692 rue Vernandique
A20-169 Arrêté d’alignement place Belle Roze
A20-170 Arrêté d’alignement 38 rue Georges Cabal
A20-171 Arrêté d’alignement 802 rue Verte
A20-172 Arrêté d’alignement 283 rue de St Quentin
A20-173 Arrêté d’alignement les 3 Cornets
A20-174 Arrêté d’alignement 185 rue du Pigeonnier
A20-175 Arrêté d’alignement 3074 rue Vernandique
A20-176 Arrêté de stationnement temporaire place de la Poste – le 03/11/2020 A20-177 Arrêté de circulation temporaire – fibre – du 02 au 30/11/2020
A20-178 Arrêté fermeture salles polyvalentes à compter du 30/10 jusqu’à nouvel ordre
A20-179 Arrêté de circulation temporaire 289 rue du Gal de St Just le 02/11/2020
A20-180 Arrêté de circulation temporaire 289 rue du Gal de St Just du 03 au 23/11/2020
A20-181 Arrêté de circulation temporaire rue des Rainettes le 16/11/2020
A20-182 Arrêté de circulation temporaire rue des Tulipes, Jonquilles, Sucrerie et Rivière 1777 du 19 au 31/11/2020 ARDRES »
A20-183 Arrêté de circulation rue Vernandique du 19/11 au 19/12/2020 A20-184 Arrêté de circulation et stationnement chemin d’accès école Anne Frank A20-185 Arrêté d’alignement 284 rue Georges Cabal
A20-186 Arrêté de circulation temporaire – année 2021 – ensemble des rues A20-187 Arrêté d’alignement 210 boulevard Senlecq (AS 315 et 318)
A20-188 Arrêté de circulation temporaire 730 avenue du Rossignol du 02 au 20/12/2020
A20-189 Arrêté de circulation temporaire rue de la Sucrerie le 22/12/2020 de 9h00 à 17h00
A20-190 Arrêté de circulation temporaire place Belle Roze le 04/01/2020 A20-191 Arrêté de circulation temporaire 98 à 102 rue des Lombards le 11/12/2020 A20-192 Arrêté de circulation place Belle Roze du 21 au 24/12/2020 A20-193 Arrêté de circulation temporaire rue des Rainettes du 25/01 au 01/06/2021 A20-194 Arrêté d’alignement 188 avenue Fernand Buscot
A20-195 Arrêté d’alignement 195 avenue du Blanquart
A20-196 Arrêté d’alignement 198 avenue du Rossignol
A20-197 Arrêté de stationnement temporaire rue des Lombards le 21/12/2020 A20-198 Arrêté prescrivant le numérotage des maisons
A20-199 Arrêté de circulation temporaire rue de St Quentin le 21/12/2020 A20-200 Arrêté prescrivant le numérotage des maisons
A20-201 Arrêté de stationnement interdit place de la Poste – don du sang A20-202 Arrêté d’alignement rue des Huttes AT 445
A20-203 Arrêté d’alignement 118 rue du moulin
A20-204 Arrêté de circulation temporaire – RD 224 avenue des Tilleuls du 04 au 15/01/2021
Délibérations
EAU :
D 20-60 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 EAU POTABLE
ASSAINISSEMENT :
D 20-61 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2019 ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
FINANCES :
D 20-62 BUDGET VILLE : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE FCTVA
D 20-63 BUDGET ASSAINISSEMENT : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE ARDRES }»
D 20-64 EFFACEMENT D’UNE DETTE DE LOYER – PROCEDURE DE RETABLISSEMENT PERSONNEL
D 20-65 DEMANDE DE SUBVENTION AU CD62 POUR REQUALIFICATION DU SITE DU GRAND LAC
D 20-66 TARIFS COMMUNAUX 2021
D 20-67 BILAN FONCIER 2020
D 20-68 INSCRIPTIONS PARTIELLES EN INVESTISSEMENT
D 20-69 AVANCE SUR SUBVENTION CCAS
D 20-70 ATTRIBUTION DE L’INDEMNITE DE CONFECTION DE BUDGET AU COMPTABLE PUBLIC
D 20-71 AIDES AU RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D’ASSAINISSEMENT
D 20-72 PROPOSITION DE RACHAT DU VEHICULE PUBLICITAIRE
PERSONNEL :
D 20-73 MISE EN PLACE DES ASTREINTES POUR LES SERVICES TECHNIQUES
D 20-74 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
URBANISME :
D 20-75 VENTE DES PARCELLES ZA1 ET AN109 POUR LE LOTISSEMENT LIGNE D’ANVIN II
D 20-76 PROCEDURE DE BIEN SANS MAITRE – PARCELLE AE26 RUE DU FORT ROUGE
D 20-77 DECLASSEMENT PARTIEL DE LA PARCELLE AS N°241 RUE BASSE ET MODALITES DE VENTE
JEUNESSE :
D 20-78 RECONDUCTION DU CONTRAT COLONIE AVEC LA CAF
AFFAIRES SCOLAIRES :
D 20-79 PROJET AIDE AUX DEVOIRS ET APPRENTISSAGE DES LECONS ARDRES }»
ADMINISTRATION GENERALE :
D 20-80 RAPPORT D’ACTIVITES 2019 CCPO
D 20-81 PACTE DE GOUVERNANCE COMMUNAUTAIRE
D 20-82 TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE SPECIALE
D 20-83 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR – OBSERVATIONS DU CONTROLE DE LEGALITE
D 20-84 PUBLICITE DES DECISIONS DU MAIRE
D 20-85 ORGANISATION D'UNE TOMBOLA DURANT LA QUINZAINE COMMERCIALE - AIDE AU PROFIT DE LA CONSOMMATION LOCALE