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Déliberation - 2026 20 designation de correspondants
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mont-sous-Vaudrey.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 20 designation de correspondants)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Sécurité routière,
Envoyé en préfecture le 23/03/2026
Reçu en préfecture le 23/03/2026
Publié le 28/03/2026
ID : 039-213903651-20260320-2026 20-DE
DEPARTEMENT DU JURA EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNE DE MONT S/S VAUDREY DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le vingt mars à 19h30, le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Madame Paulette GIANCATARINO, Maire.
Nombre de conseillers Présents : Bernard BERTHAUD, Joëlle CHAMOUTON, Gérard COUTROT,
En | Bernard FRAIZIER, Paulette GIANCATARINO, Charline
Présenis | Votants HUMBLOT, Nicolas KOEHREN, Anne LAUNOY, Arnaud
LAVIGNE, Christian MAGDELAINE, Didier MOMBOBIER, Maud
exercice
15 14 15
MONANGE, Elisabeth POIROT et Emeline VALET
Date de Convocation: . : - 16/03/2026 Absents : Stéphanie CHEVANNE
Daie-d'étichane : Pouvoir : Stéphanie CHEVANNE pour Paulette GIANCATARINO
23/03/2026
N° : 2026/20 Secrétaire de séance : Joëlle CHAMOUTON
OBJET : La Maire,
Désignation de
correspondants Considérant qu'il est nécessaire de désigner des correspondants pour différents domaines (SICTOM, défense, sécurité routière et incendie et secours
Propose de nommer comme référent, après accord de ces derniers :
- SICTOM : Nicolas KOEHREN
- __ Défense : Gérard COUTROT
- Sécurité Routière : Anne LAUNOY et Maud MONANGE
-__ Incendie et Secours : Gérard COUTROT
Après en avoir délibéré, le conseil, à l'unanimité, valide la proposition
indiquée ci-dessus et autorise Madame la Maire À signer les arrêtés correspondants.
Ainsi fait et délibéré à la date susdite,
Et ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait certifié conforme,
La Maire, Paulette GIANCATARINO