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Déliberation - Liste des délibérations Séance du 05 02 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Wittring.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations Séance du 05 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 05 Février 2024
Présents : ROHR Bernard, IMPROVISATO Julien, MUNSTER Alain, MEYER Jean- Claude, BANHOLZER Étienne, FREYERMUTH Adriana, MEYER Stéphane, ROHR Gaëlle, VOISIN Jeannine.
Absents : BACH Valérie
BAILLOT Benoît
COLASSE Charles
HERTZOG ZINS Pierre
HOFFMANN Gilles
SCHUVER Agnès
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Président de séance : M. ROHR Bernard, Maire
Secrétaire de séance : M. MEYER Stéphane
Ordre du jour Délibération N° Adopté Rejeté
1° Approbation du procès-
verbal de la réunion du 27
Novembre 2023
☒ ☐
2° Compte de gestion 2023 DCM 2024-001 ☒ ☐
3° Compte administratif
2023 DCM 2024-002 ☒ ☐
4° Résultat de l’exercice
2023 DCM 2024-003 ☒ ☐
5° Affectation des résultats
de fonctionnement DCM 2024-004 ☒ ☐
6° Autorisation de
mandatement avant vote
du budget
DCM 2024-005 ☒ ☐
7° Avancements de grades –
tableau des effectifs DCM 2024-006 ☒ ☐
8° Fus@é DCM 2024-007 ☒ ☐
9° Divers et informations ☒ ☐
Date d’affichage : 08/02/2024
Date de fin
d’affichage : 04/03/2024
Date de publication : 08/02/2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA
MOSELLE
COMMUNE DE WITTRING