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Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 11.02.2025
Déliberation - Ordre du Jour cm 02 JUIN 2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Vaujours.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du Jour cm 02 JUIN 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Te de Vaujours, le 19 mai 2022
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance publique du Conseil Municipal qui
aura lieu le :
JEUDI 02 JUIN 2022 à 20H30
A la Maison du temps Libre
78, rue de Meaux
93410 VAUJOURS
Concernant les décisions, nous vous invitons à exprimer vos interrogations et remarques à la Direction générale des services par courriel à cette adresse : contact@ville-vaujours.fr afin de vous apporter la meilleure réponse.
Ordre du jour :
Administration générale
°__ Approbation du compte rendu de la séance précédente du Conseil Municipal
e Information sur les décisions prises par le Maire
e Installation des Conseillers Municipaux à la suite des démissions respectives de Mme
FRANCHITTI au sein de la majorité et Mme BOUARICH au sein de l'opposition
1. Election du Maire Adjoint en charge de la vie scolaire et de la petite enfance
Ressources humaines
2. Création d’un comité social territorial commun pour les agents de la ville de
Vaujours et les agents de son CCAS
3. Fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
au sein du comité social territorial commun aux agents de la ville de Vaujours et
aux agents du CCAS de Vaujours - décision du recueil de l'avis des représentants
de la collectivité et du CCAS de Vaujours
4. Autorisation accordée à l’autorité territoriale à ester en justice en cas de
contentieux lié aux élections professionnelles
5. Modification du tableau des effectifs autorisés : Gestion de la carrière et de la
mobilité
6. Définition du temps de travail des agents de la Ville de Vaujours et de son CCAS
dans le cadre des 1 607 heures
Mairie de Vaujours k À y
20. rue Alexandre Boucher 93410 VAUJOUKS "À , 2
Tél. : 01 48 61 96 75 Télécopie : 01 48 60 78 03 = contact@ville-vaujours.fr / www.vaujours fr Te de
Finances
7. Garantie d'emprunts à la société 1001 Vies Habitat pour un montant de 768
346,00 €.nécessaire pour l'acquisition en VEFA auprès de Ducher Promotion de
8 logements collectifs situés 154 rue de Meaux.
Urbanisme / Foncier
8. Acquisition par la ville de Vaujours des parcelles cadastrées C 497 (689 m°) et
C591 (1290 m?), sises Rue de Montauban, appartenant aux consorts Bœuf et
faisant l’objet d’une procédure de préemption SAFER
9. Vente de deux lots indissociables 77 rue de Meaux composé d’un commerce de
36 m ? et d’un studio de 31 m ?
10. Cession d’une parcelle non bâtie, cadastrée B 425 de 526 m? situé dans le
secteur « Les Belles vues » à la société PLACOPLATRE
11. Acquisition par la ville de Vaujours de la parcelle cadastrée AE n°5 de 5 115 m°
de superficie, située sur le territoire communal de Villepinte, sis 36-46 boulevard
Jacques Amyot et appartenant au Ministère de la Défense
Solidarité sociale
12. Approbation des tarifs des prestations culturelles
13. Modification des représentants des Conseils d'Ecoles
14. Nomination de Mme TERRANOVA au Conseil des Sages
En cas d’absence, je vous remercie de bien vouloir contacter la Direction générale des services au 01.48.61.96.75.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations distinguées.
\
Vice-président de Grand Paris Grand Est
Mairie de Vaujours — :
20, rue Alexandre Boucher 93410 VAUJOURS ; le LT
Tél. : 01 48 61 96 75 Télécopie : 01 48 60 78 03 — si
contact@ville-vaujours.fr / www.vaujours.fr € LT