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Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 23 juin 2022
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Trèbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 23 juin 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 JUIN 2022
Début de la séance : 18 h 30
ORDRE DU JOUR
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 mars 2022
Point présenté par Monsieur le Maire
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2022
Point présenté par Monsieur le Maire
FINANCES PUBLIQUES
3. Approbation du compte administratif 2021 de la commune de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
4. Approbation du compte de gestion 2021 de la commune de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
5. Affectation des résultats d’exploitation 2021
Projet de délibération présenté par Monsieur Didier Carbonnel
RESSOURCES HUMAINES
6. Approbation des nouveaux cycles de travail des agents de la ville de Trèbes Projet de délibération présenté par Monsieur Francis de Prado
7. Fixation du taux d’avancement de grade pour l’année 2022
Projet de délibération présenté par Madame Lucette Diedrich
8. Création d’un nouvel emploi saisonnier en vue de l’organisation des « journées jeunes sportifs Trébéens » Projet de délibération présenté par Monsieur Jean-Marc Lafon
9. Modification des conditions de prise en charge des frais de déplacement du personnel de la ville de Trèbes Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
10. Avenant au contrat-groupe d’assurance statutaire en vue de la prise en compte des nouvelles modalités de calcul du capital-décès
Projet de délibération présenté par Madame Jeannine Garino
OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES
11. Acquisition définitive de terrains dans le cadre de la mise en œuvre du « fonds Barnier » Projet de délibération présenté par Madame Catherine Peix
12. Acquisition de deux appartements de la résidence Monséjour appartenant à la SCI AJ IMMOBILIER Projet de délibération présenté par Monsieur Frank Ollagnier
13. Acquisition d’un appartement de la résidence Monséjour appartenant à Mesdames MIRALLÈS et BENSON Projet de délibération présenté par Monsieur Frank Ollagnier
INFORMATIONS ET QUESTIONS
14. Informations sur les actes signés par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation Information présentée par Madame Maryse Saint-André
15. Questions diverses