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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - convocation 20201215?x24608
Document publié le Mardi 15 décembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - convocation 20201215?x24608)
Thèmes du document : Consommateurs, Famille, Économie et finances,
Lézignan-Corbières,
le
08
décembre
2020
Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières
&
Minervois
VIVRE
ENSEMBLE
EST
SOURCE
D'AVENIR
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Région
Lézignanaise
Corbières
et Minervois
Maire
de
Canet
d’Aude
à Mesdames,
Messieurs
Conseillers
Communautaires
titulaires
Objet
: Réunion
Conseil
Communautaire
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
Conseil
Communautaire
qui
se
déroulera
le
:
MARDI
15
DECEMBRE
2020
à 18
H
15
Foyer
Municipal
-Place
du
Foyer
—
11220
SAINT
ANDRE
DE
ROQUELONGUE
ORDRE
DU
JOUR
:
Joint
en
annexe
Compte
tenu
du
protocole
sanitaire
en
vigueur,
il
ne
sera
pas
possible
de
clôturer
cette
séance
par
un
moment
de
convivialité.
Dans
l'attente
du
plaisir
de
vous
accueillir
et
comptant
vivement
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
à l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
André
HERNANDEZ
ORDRE
DU
JOUR CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
MARDI
15
DECEMBRE
2020
INFORMATIONS
PRELIMINAIRES
:
COMPTE-RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
DU
PRESIDENT
1.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
SEPTEMBRE
2020.
(ANNEXE
1).
2.
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
CCRLCM
A
L'ASSOCIATION
CŒUR
DU
LANGUEDOC. 3.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DE
LA
CCRLCM
A
L'ASSOCIATION
MEDITERRANEE
CORBIERES
MINERVOIS
—
GALEA.
4.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DE
LA
CCRLCM
AU
COMITE
DE
PILOTAGE
DE
L’ATI
URBAINE. 5.
ADOPTION
DU
RAPPORT
CLECT
CCRLCM
2020.
(ANNEXE
2).
6.
DIVERS
BUDGETS
:DECISIONS
MODIFICATIVES
- Sur
le
Budget
Principal
2020
:Décision
modificative
N°2
- Sur
le
Budget
Annexe2020
« Bassin
d’école
Mouthoumet
» :
Décision
modificative
N°
1
- Sur
le
Budget
Annexe
2020
«GITES
»
:Décision
modificative
N°
1
- Sur
le
Budget
Annexe
2020
«KCAUMONT
I »
:Décision
modificative
N°
1
- Sur
le
Budget
Annexe
2020
(CAUMONTT
II
»
:Décision
modificative
N°
1
Le
REAFFECTATION
DES
RESULTATS
SUR
LE
BUDGET
DE
CAUMONT
I
8.
CLOTURE
DU
BUDGET
ANNEXE
CAUMONT
L.
0
AVANCE
REMBOURSABLE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
AU
BUDGET
ANNEXE
CAUMONT
IL. 10.
ADMISSION
DE
CREANCES
EN
NON-VALEUR
ET
CREANCES
ETEINTES
SUR
BUDGET
PRINCIPAL
(ANNEXE
3).
11.
ADMISSION
DE
CREANCES
EN
NON-VALEUR
ET
CREANCES
ETEINTES
SUR
BUDGET
GITES
(ANNEXE
3).
12.
ADMISSION
DE
CREANCES
EN
NON-VALEUR
ET
CREANCES
ETEINTES
SUR
BUDGET
ECOLE
DE
MOUTHOUMET
(ANNEXE
3).
13.
SUBVENTIONS
2020
:ACTIONS
ET
MANIFESTATIONS
CULTURELLES
14.
SUBVENTIONS
2020
:ACTIONS
ET
MANIFESTATIONS
SPORTIVES
15.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
REGION
OCCITANIE,
ET
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
REGION
LEZIGNANAISE
CORBIERES
ET
MINERVOIS
POUR
LE
DISPOSITIF
LOCCAL-LOYERS
(ANNEXE
4).
16.
CESSION
A
TITRE
GRACIEUX
D’UNE
PARCELLE
A
LA
COMMUNE
DE
LAROQUE
DE
FA
(ANNEXE
5);
17.
ACHAT
A
TITRE
GRACIEUX
D'UNE
PARCELLE
À
LA
COMMUNE
D’ESCALES
(ANNEXE
6); 18.
CREATION
D'UNE
SERVITUDE
DE
PASSAGE
AU
PROFIT
D'ENEDIS
POUR
L'ALIMENTATION
DE
LA
ZONE
D'ACTIVITES
DE
CAUMONT
II
(ANNEXE
7).
19.
AVENANT
N°1
A
LA
CONVENTION
DE
MISE
EN
PLACE
DE
SERVICES
COMMUNS
ENTRE
LA
CCRLCM
ET
LE
CIAS
POUR
LE
PORTAGE
DE
REPAS
(ANNEXE
8). 20.
VERSEMENT
D’UNE
SUBVENTION
D’EQUILIBRE
AU
CIAS
21.
CONVENTION
DE
MUTUALISATION
CIAS
PORTAGE
DE
REPAS-CCRLCM
(ANNEXE
9).
22.
RECONDUCTION
DU
DISPOSITIF
DE
SERVICE
MUTUALISE
D’'INSTRUCTION
DES
AUTORISATIONS
D'URBANISME
À
COMPTER
DU
01/01/2021
23.
LANCEMENT
DE
LA
PROCEDURE
D’ELABORATION
DU
PROGRAMME
LOCAL
DE
L'HABITAT
DE
LA
CCRLCM
24.
CONVENTION
DE
DELEGATION
À
LA
COMMUNE
DE
LEZIGNAN-CORBIERES
POUR
LA
PROCEDURE
D’AUTORISATION
PREALABLE
DE
MISE
EN
LOCATION
D'UN
LOGEMENT
(ANNEXE
10)
25.
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
(ANNEXE
11).
INFORMATIONS
OÙ
QUESTIONS
DIVERSES