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Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20200608 cm)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION
de
CONSEIL MUNICIPAL
(Art. 22 du Code d’Administration Communale)
****************
Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de BILLY-BERCLAU se réunira en
séance ordinaire dans la salle des fêtes Edgard BOCQUET,
le lundi 8 juin 2020 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions
2. Règlement intérieur du Conseil Municipal
3. Délégation des pouvoirs au Maire
4. Installation des commissions
5. Désignation des délégués aux organismes extérieurs
6. Désignation des membres élus au CCAS
7. Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
8. Désignation d'un correspondant « Défense »
9. Renforts temporaires
10. Créations et suppressions de postes
11. Indemnités de fonction au Maire et aux adjoints
12. Tarifs des accueils de loisirs
13. Débat sur le rapport d'orientation budgétaire
Fait à BILLY-BERCLAU, le 2 juin 2020
Le Maire, Steve BOSSART
En application de l'article 10 de l'ordonnance 2020-562 du 13 mai 2020,
la séance se tiendra en présence du public avec un nombre
limité à 90 personnes présentes (public et conseillers inclus) *
* sous réserve d'évolution des dispositions gouvernementales
Selon les préconisations du Conseil Scientifique, il est recommandé de respecter les règles sanitaires suivantes :
● port du masque individuel
● respect des règles de distanciation sociale