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Procès Verbal - scan 20221005 084848
Procès Verbal - scan 20231129 142013
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Bouillargues.
Lien du pdf (Procès Verbal - scan 20231129 142013)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, PME, commerce et artisanat,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL du 5 Décembre 2023 à 18 h 00
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2023
Information sans vote des rapports sur le prix et la qualité de l’eau et de
l'assainissement pour l’année 2022
Dérogations au principe du repos dominical accordées par le maire dans
les commerces de détail pour l’année 2024
Spectacle « Trio Borsalino » : demande d'aide à la diffusion de proximité
Budget général 2023 : décision modificative n°1
Admissions en non-valeur
Extension du local médical : demande de subventions
Budget général : ouverture anticipée des crédits 2024
Avenant 2022-2028 au contrat « bourg-centre Occitanie »
Construction du centre Omnisports (Agora Gymnase) : rapport de
clôture
Instauration du droit de préemption renforcé pour la zone des Aiguillons
et la zone des Bosquets
Délégations de fonction du conseil municipal au maire : mise à jour du
point 27
CNM : transfert de propriété de rétablissement de voirie
Informations sur les décisions prises en application de l’article L2122-22
du CGCT
Questions diverses éventuelles