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Arrêté - 2024PM134 arrete temporaire operation lumiere le 9 janvier 2025
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Lien du pdf (Arrêté - 2024PM134 arrete temporaire operation lumiere le 9 janvier 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
FLEURY
LES-AUBRAIS
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS
ARRÊTÉ TEMPORAIRE N°2024PM134
Opération « Lumière »
Le jeudi 9 janvier 2025
La Maire de la commune de FLEURY-LES-AUBRAIS,
Vu le code général des collectivités territoriales, articles L2211-1 et L2213-3 et L2215-1, Vu le code de la Route,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1,8 partie, signalisation temporaire), approuvée par l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 modifié le 6 novembre 1992.
Considérant qu’à l'occasion d’une action de prévention auprès des cyclistes et conducteurs de trottinettes, la Ville de Fleury-les-Aubrais autorise la Direction de la mobilité, des transports urbains et du stationnement d'Orléans Métropole à organiser conjointement avec la Police Municipale de Fleury les Aubrais, et accompagnée de l'association « 1TerreAction », l'opération « Lumière » le jeudi 9 janvier 2025 de 17 h 00 à 19 h O0. .
- ARRÊTE -
ARTICLE 1 : Dans le cadre de l'opération de prévention « Lumière » prévue le jeudi 9 janvier 2025, l'installation d’une tente d'Orléans Métropole et le stationnement d’un de leur véhicule sur le parvis de la gare SNCF de Fleury les Aubrais est autorisé de 16 h 30 à 19h30 (plan ci-joint).
ARTICLE 2: Les organisateurs devront assurer la sécurité pour le bon déroulement de la manifestation et laisser le lieu exempt de tous détritus.
ARTICLE 3 : Toutes les dispositions seront prises en vue de laisser le libre passage des piétons.
ARTICLE 4 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
- M. le Directeur Interdépartemental de la Police Nationale,
- M. le Responsable du centre d'interventions et de secours de Fleury-les-Aubrais,
- M. le Directeur de la sécurité et de la tranquillité publiques de Fleury-les-Aubrais,
- M. le Directeur d'Orléans Métropole - Pôle Territorial Nord,
13 Pour en assurer l'exécution chacun en ce qui le concerne.
Fleury-les-Aubrais, le 9 2 JAN, 2025
Pour Madame la Maire
et par délégation,
l'Adjoint à la Maire délégué x
oire CHAPUIS
Le présent arrêté
A été publié / affiché / notifié le û 2 JAN 2025
Le Tribunal administratif d'Orléans peut-être saisi par voie de recours fermé conte la présente décision
pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes :
- date de sa réception par le représentant de l'Etat dans le département pour contrôle de légalité :
- date de sa publication et/ou de sa notification.
- Saisine possible par l'application informatique « télérecours citoyens » sur le site internet
https://www.telerecours.fr
213 ARRÊTÉ TEMPORAIRE N°2024PM0134
Opération « Lumière »
Le jeudi 9 janvier 2025
À Emplacement d’une tente et le stationnement d’un véhicule.
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