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Déliberation - 2020 4 6
Document publié le Lundi 28 septembre 2020 par la commune de Saint-Front-d'Alemps.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 4 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Formation,
Extrait du registre des délibérations
DE COMMUNES 2020-4-6
LIMOUSIN
eptembre 2020
LUIVTIVTIUIN AU
Arrondissement de
NONTRON
Lieu de réunion du Conseil :
La Coquille
Date de la convocation et
envoi de la note de
synthèse :
16/09/2020
Nombre de membres :
En exercice : 38
Présents : 36
Pouvoirs : 1
Président : Michel AUGEIX
Etaient présent(e)s
Mesdames : MAGNE Muriel, MAURUSSANE Annick, FAURE Michèle, DAVIET Marina,
MARCETEAU Dominique, LAGARDE Bernadette, DECARPENTRIE Françoise, HYVOZ
Isabelle, BOSREDON COURNIL Sylvie, ESCLAVARD Anne-Sophie, DEGLANE Christine,
Messieurs : FAYE Jean-Louis, GIMENEZ Philippe, BOST Claude, FRANCOIS Philippe,
KARP Michel, MEYNIER Patrick, PRIVAT Pascal, CHEVAL René (Paul), CHIPEAUX Raphaël, MEYNIER Paul, DESSOLAS Frédéric, SEDAN Francis, VAURIAC Bernard, AUGEIX Michel, GARNAUDIE Didier, BANCHIERI Philippe, FAYOL Stéphane, BRUN Philippe, DOBBELS Michel, SAERENS Grégory, BOST Jean-François, DUTHEIL Frédéric, JUGE Jean-Claude, RANOUIL Michel, REBEYROL Guillaume (suppléant de Thérèse CHASSAIN)
Absents et excusés : COUTURIER Pierre-Yves - CHASSAIN Thérèse est représentée
par son suppléant Guillaume REBEYROL - COMBEAU Bertrand (pouvoir à Françoise DECARPENTRIE)
M Paul MEYNIER est désigné secrétaire de séance
CLECT (Commission locale d'évaluation des charges transférées) - modifications
Par délibération du 23/07/2020, le Conseil communautaire avait validé les modalités de répartition
des sièges entre les communes (1 représentant titulaire par commune et 1 représentant suppléant
par commune) pour la CLECT.
Les communes de Négrondes et de Saint Pierre de Frugie ont demandé des modifications sur les personnes proposées :
- Pour Négrondes: Mme DECARPENTRIE serait titulaire et M. CAMELIAS serait
suppléant
- Pour St Pierre de Frugie : M. GAUTHIER remplacerait M. BRUGEILLE suppléant.
Le Conseil de communauté, après en avoir délibéré, à l’unanimité
- VALIDE la composition de la CLECT comme suit :
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmission en
Sous-Préfecture
Le Président,
Michel AUGEIX
Le Président,
Michel AUGEIX
Fait à Thiviers, le 28 septembre 2020
AR Prefecture
024-242400752-20200924-2020_4_6-DE
Reçu le 02/10/2020
Publié le 02/10/2020 bilntiolés D ane an-Louis M GOINEAU Georges
CORGNAC M GIMENEZ Philippe Mme HAGEMAN Béatrice
EYZERAC M GIBEAU Frédéric M BOST Claude
FIRBEIX M LEFEBVRE Jean-Claude M JIMENEZ Alexandre
JUMILHAC LE GRAND Mme MAURUSSANE Annick Mme {BOISSARD Francine
LA COQUILLE Mme FAURE Michèle Mme IDAVIET Marina
LEMPZOURS M REBEYROL Guillaume Mme CHASSAIN Thérèse
MIALLET M GOURBILLE Bernard Mme GROS Carmen
NANTHEUIL M CHIPEAUX Raphaël Mme DOCHE Angeles
NANTHIAT M JOUANEAU Jean-Claude M. MARIAUD Michel
NEGRONDES Mme DECARPENTRIE Françoise M. CAMELIAS Claude
ST FRONT D'A. M DESSOLAS Frédéric M VERDEBOUT André
ST JEAN DE C. M SEDAN Francis Mme DUMONT Annick
ST JORY DE CHALAIS M VAURIAC Bernard M MASSY Alain
ST MARTIN DEF. M AUGEIX Michel Mme ILESPINAS Isabelle
ST PAUL LA ROCHE M GARNAUDIE Didier Mme CHEVAL Christel
ST PIERRE DE C. M BESSE Franck M BANCHIERI Philippe
ST PIERRE DE FRUGIE M FAYOL Stéphane M GAUTHIER Christian
ST PRIEST LES FOUGERES Mme HAUGUEL Angélique M CHAUSSADAS Jean-Patrick
ST ROMAIN St C. M RANOUIL Michel M LAFONT Guy
THIVIERS M BOST Jean-François [Mme BOSREDON COURNIL iSylvie
VAUNAC M JUGE Jean-Claude Mme CARREAU Mallorie
Le Président certifie exécutoire le
présent acte compte tenu de sa
publication et de sa transmissig
Sous-Préfecture
Le Président,
Michel AUGEIX
LE 600 NE
AR Prefecture
024-242400752-20200924-2020_4_6-DE
Reçu le 02/10/2020
Publié le 02/10/2020