Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 3003 2026
Déliberation - LISTE DES DELIB 2804 2026
Déliberation - Liste des deliberations 9 mars 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 5 AVRIL 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Delib 5 JUIN 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Niedernai.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delib 5 JUIN 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département du Bas-Rhin
Arrondissement de SELESTAT-ERSTEIN
Ps Pt Pt ns Pt Pt Pot Pot Pt Pt Pod
on ont Po Pt Pt os Ps Pt Pt Pt Po Pt
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 5 JUIN 2026 A 18H30
Nombre de membres : 15
Conseillers en fonction : 15
Conseillers présents : 11
Etaient présents : Valérie RUSCHER, Patricia DIETSCH, Marc STAHL, Philippe BAUMERT, Maurice FRITZ, Deborah SEYLLER, Roland REIBEL, Stella BROCARD,
Marc LUTZ, Tatiana SCHMITT, Grégoire FUCHS
Etaient absents excusés : Hervé ENGEL (donne procuration à Valérie RUSCHER), Mélissa DA SILVA (donne procuration à Patricia DIETSCH), Florie-Anne EBERHARDT (donne procuration à Marc LUTZ), Hélène ESCHBACH (donne procuration à Grégoire FUCHS)
Désignation du secrétaire de séance : Maurice FRITZ à l'unanimité
LES DIFFERENTES DELIBERATIONS
: VOTE VOTE VOTE Numéro TITRE DE LA DELIBERATION POUR | CONTRE | ABSTENTION
D 26_2026 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 28 15 0 0
AVRIL 2026
D 27 2026 TABLEAU DES ARRETES ET DECISIONS DU MAIRE PRISES L _ L
— PAR DELEGATION
DESIGNATION DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX
D 28_2026 ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES 15 0 0
SENATEURS
D 29_2026 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION 15 0 0
INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)
ATTRIBUTION D’UN BAIL RURAL SUR LA PARCELLE
D 30_2026 CADASTREE SECTION 73 N°79 SITUEE AU LIEU-DIT 15 0 0
BANNMATT ET APPARTENANT A LA COMMUNE DE
NIEDERNAI
D 31_2026 SIGNATURE DE LA CONVENTION DE SOUS-CONCESSION 15 0 0
SAEML UME / STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX
ATTRIBUTION DE NUMEROS POUR 3 MAISONS 15 0 0
D 32_2026 INDIVIDUELLES
D 33_2026 | DROIT DE PREEMPTION 15 0 0
D 34_2026 | DIVERS - - -
Clôture de la réunion à 20h30. Pour copie conforme Niedernai, le 5 juin 2026
Le secrétaire de séance : Le Maire : ( Valérie RUSCHER