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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Niedernai.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Département du Bas-Rhin
Arrondissement de SELESTAT-ERSTEIN
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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 24 JUIN 2024 À 19H00
Nombre de membres : 14
Conseillers en fonction : 14
Conseillers présents : 12
Etaient présents : Valérie RUSCHER, Dominique JOLLY, Huguette DOUNIAU, Grégoire FUCHS, Sylvain GYSS, Patricia DIETSCH, Gabin KRIEGER, Melissa
DA SILVA, Florie-Anne EBERHARDT, Maurice FRITZ, Jeanine
SCHMITT, Astride LANG.
Etaient absents excusés : Christophe SCHIFFNER donne procuration à Maurice FRITZ, Geoffrey SCHOTT donne procuration à Sylvain GYSS
Désignation du secrétaire de séance : Maurice FRITZ avec 10 voix POUR + 2 voix par
procuration (Christophe SCHIFFNER à Maurice FRITZ et Geoffrey SCHOTT à Sylvain GYSS) et 2 voix contre (Jeanine SCHMITT et Astride LANG)
LES DIFFERENTES DELIBERATIONS
A VOTE | VOTE VOTE Numéro TITRE DE LA DELIBERATION POUR | CONTRE | ABSTENTION
D.32 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 5 AVRIL 2024 12 0 1
D.33 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 18 AVRIL 2024 11 0 2
TABLEAU DES ARRETES ET DECISION DU MAIRE PRISE PAR
D.34 - - =
DELEGATION
D.35 CREATION D'UN POSTE D’ATSEM POUR L'ECOLE MATERNELLE 12 0 2
D.36 COMMISSION DES MAISONS ET JARDINS FLEURIS 12 0 2
LIGNES DIRECTRICES DE GESTION DE LA COMMUNE DE
D.37 14 0 0
NIEDERNAI
LOT DE CHASSE INTERCOMMUNAL N°2 — AGREMENT DES
D.38 14 0 0
PERMISSIONNAIRES
LOT DE CHASSE INTERCOMMUNAL N°2 — REPARTITION DES
D.39 FRAIS INHERENTS A LA PROCEDURE D’ADJUDICATION DU LOT 14 0 0
DE CHASSE INTERCOMMUNAL N°2
AVENANT AU CONTRAT DE FORETAGE — POUR L’EXPLOITATION
D.40 12 2 0 D’UNE CARRIERE EN EAU
D.41 DROIT DE PREEMPTION 13 0 0 D.42 DIVERS
Clôture de la réunion à 20h01
Le secrétaire de séance
Maurice FRITZ
1/
_
Niedernai le 24 juin 2024
Le Maire
Valérie RUSCHER