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Déliberation - liste des deliberations du 11 mai 2023
Déliberation - liste des deliberations du 9 juin 2023
Conseil Municipal - s25c 1i25040115050 1
Procès Verbal - s25c 0i25022815550
Déliberation - liste deliberations 30 novembre 2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune d'Oisly.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 30 novembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DE OISLY
KRÉEEKEX
Séance du 30 novembre 2023
k+kX
LISTE DES DELIBERATIONS
- Demande de subvention au titre de la Dotation de Solidarité Rurale 2024
- Désignation d’un référent déontologue élus
- Dispositif de signalement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d’agissements
sexistes dans la fonction publique
- Convention tripartite itinéraires de promenades et de randonnées pédestres CDRP 41, Communauté de
Communes Val de Cher Controis et Commune de Oisly
- Zone d’accélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables (ZAEnR)
- Remboursement du budget principal par le budget assainissement
Publié le 1e décembre 2023
Le Maire,
Cécile Gomes Recchia