Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 9 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations du 29 fevrier 2024
Déliberation - liste des deliberations du 16 mai 2024
Déliberation - liste des deliberations du 20 juin 2024
Déliberation - liste des deliberations du 14 septembre 2023
Déliberation - liste deliberations 30 novembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 30 mars 2023
Déliberation - liste deliberations du 19 octobre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 11 mai 2023
Déliberation - Liste+des+délibérations+du+9+juin+2023?t=171586914
Déliberation - liste des deliberations du 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune d'Oisly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 29 juin 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DE OISLY
RRRRREE
Séance du 29 juin 2023
kkXx
LISTE DES DELIBERATIONS
1- Cantine scolaire : tarifs et règlement intérieur pour la rentrée 2023/2024
2- Cantine scolaire : créances éteintes
3- Salle des fêtes: tarifs, conditions de location aux associations et règlement intérieur à compter du 1° juillet 2023
4- Désignation d’un membre du conseil municipal pour siéger à la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) auprès de la Communauté de Communes Val de Cher Controis
Publié le 30 juin 2023
Le Maire,
Cécile Gomes Recchia.