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Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Longuenée-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 202501 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Paraphé par Nous, Jean-Pierre HÉBÉ, Maire JPH 15
/ . - EXTRAIT DU Départ M -et- ÉAMSECIN MAMIE SERSIRS REGISTRE DES DELIBERATIONS Arrondissement d’Angers DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Longuenée-en-Anjou
DCM N°202501-14
L'an deux mille vingt-cinq, le trente janvier à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Longuenée-en-Anjou dûment convoqué, s’est réuni, sous la présidence de Jean-Pierre HÉBÉ,
maire, à l'Espace Longuenée, lieu habituel de leurs séances.
Étaient présents : Jean-Pierre HÉBÉ, Maire ;
Gérard MOISAN — Sylviane DUARTE — Claude GUÉRIN — Florence LUCAS -— Daniel RAVERDY —
Laurence GUILLOUX — Régis BERTHELOT, adjoints ;
Bruno ALBERT — Hélène BRIOLAY — Yi BRUAND — Christine CAPRON — Guillaume COSNEAU — Pascal DENIS -— Thierry GESTIN — Delphine GONIDEC -— Pier Paolo LONG - Juliette MAILLARD — Pascale MERCIER — Céline MICHAUD -— Laurent PAPIN -— Nicolas PELLETIER — Nicolas ROY — Daniel
SALE — Jean-François SEMON -— Lydie TESSIER ;
Procurations : Carole FLEURIOT à Hélène BRIOLAY ;
Excusée(s) : Carole ESTEVAN - Marilyne NOUVET-DUMAINE - Véronique MENEZ ;
Absent(s) : ---
Secrétaire de séance : Thierry GESTIN
Finances Locales — Décisions budgétaires - Autres
Travaux d’extension du réseau d'éclairage public - Rénovation éclairage - école publique le Petit Prince — SIEML
Exposé : Daniel RAVERDY
Dans le cadre de la rénovation de l'éclairage publique de l'école du Petit Prince au Plessis-Macé, le SIEML a réalisé un estimatif sommaire des travaux du réseau d'éclairage.
Le montant de la participation à verser par la commune est de 7 200,00 € TTC. La participation du
SIEML est de 1800,00 €. Le montant comprend la fourniture et la pose du matériel, ainsi que les études.
Délibéré :
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant l’estimatif des travaux réalisés par le SIEML,
Considérant l'avis favorable de la Commission Voire Bâtiments en date du 13 janvier 2025, Considérant l'avis favorable de la Commission des Finances et de la Vie Politique en date du 16 janvier 20285,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal avec un vote à mains levées, à l'unanimité : - approuve le projet et l’estimatif des travaux proposés par le SIEML pour la rénovation de l'éclairage de l’école publique du Petit Prince au Plessis-Macé,
- autorise Monsieur le Maire ou son adjoint à signer tous les documents correspondants,
- __impute les dépenses sur le budget concerné de l'exercice 2024 et suivants.
Accusé de réception en préfecture
049-200056091-20250130-202501-14-DE
Date de télétransmission : 03/02/2025
Date de réception préfecture : 03/02/2025 Paraphé par Nous, Jean-Pierre HÉBÉ, Maire JPH 15
Pour extrait certifié conforme,
Fait à Longuenée-en-Anjou, le 31 janvier 2025
Le Maire,
Jean-Pierre HÉBÉ
Convocation du 24 janvier 2025
Nombre de Membres en exercice : 30
Nombre de Membres présents : 26
Nombre de suffrages exprimés : 27
Votes Pour : 27
Votes Contre :0
Abstention : O
Transmise au contrôle de la légalité le : 03/02/2025
Publiée le : 03/02/2025
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un
recours auprès du Tribunal Administratif de NANTES dans un délai de deux mois à compter de sa publication et
sa transmission aux services de l'État.
Accusé de réception en préfecture
049-200056091-20250130-202501-14-DE
Date de télétransmission : 03/02/2025
Date de réception préfecture : 03/02/2025