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Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 25 JUIN 2024 DELIBERATIONS ABORDEES
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Chamrousse.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 25 JUIN 2024 DELIBERATIONS ABORDEES)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 JUIN 2024
Délibérations abordées :
1. Budget supplémentaire N°1
Approuvée par 6 pour et 4 abstention
2. Décision Modificative N°1
Approuvé par 6 pour et 4 abstention
3. Règlement intérieur de la bibliothèque
Approuvée à l’unanimité
4. Adhésion 2024 CAUE
Approuvée à l’unanimité
5. Mandat spécial relatif à la participation au Congrès des Maires de Paris Approuvée à l’unanimité
6. Sollicitation d’un fonds de concours – Chapelle notre Dame Sous la Croix au Recoin Approuvée à l’unanimité
7. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – transfert de l’Office Thermal et Touristique de Saint Martin d’Uriage à la Communauté de communes le Grésivaudan (CCLG)
Approuvée unanimité
8. SEM Chamrousse aménagement, présentation du compte rendu annuel à la collectivité locales (CRACL) 2023
Prise d’acte
9. Avance de trésorerie pour la SEM Chamrousse Aménagement
Approuvée par 6 pour et 4 contre
10. Rapport d’activité 2023 de l’Office du Tourisme
Prise d’acte
11. Tarification des remontées mécaniques – Hiver 2024-2025
Approuvée à l’unanimité
12. Tarifs de l’Accueil collectifs de mineurs
Approuvée à l’unanimité.
13. Tarifs camps été 2024
Approuvée à l’unanimité.
14. Tarifs de l’accueil en périscolaire
Approuvée à l’unanimité.
15. Transport scolaire
Approuvée à l’unanimité.
16. Participation financière auprès des familles du service jeunesse pour les adhésions et activités sportives et/ou culturelle
Approuvée à l’unanimité.
17. Recrutement - service enfance/jeunesse : contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
Approuvée à l’unanimité.
18. Création de poste chargé de projet
Approuvée par 6 pour et 4 contre.
19. Procuration dans le cadre de la convention de servitudes ENEDIS Parcelle BA432 Approuvée à l’unanimité. 20. Procuration dans le cadre de la convention de servitudes ENEDIS Parcelle BB290 Approuvée à l’unanimité.
21. Achat d’une parcelle au centre commercial à l’emplacement du télésiège La Bérangère Approuvée par 8 pour et 2 abstention.
22. Demande d’aide au titre de la mesure 207 du programme Feader 23-27 intitule « améliorer les conditions des éleveurs en espace pastoral »
Approuvée à l’unanimité.
Affiché le : 26 Juin 2024