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Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 24 SEPTEMBRE 2024 DELIBERATIONS ABORDEES
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Chamrousse.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 24 SEPTEMBRE 2024 DELIBERATIONS ABORDEES)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Loisirs,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2024
Délibérations abordées :
1. Décision modificative n°2
Approuvée par 6 pour et 4 abstention
2. Composition de la Commission d’Appel d’Offres
Election : 6 votes pour et 4 abstention
3. Mandat spécial relatif à la participation aux congrès des Maires de Paris Approuvée par 6 pour et 4 abstention
4. Convention de contribution du fonds d’aide d’urgence intempéries en Isère dans la Vallée du Vénéon
Approuvée à l’unanimité
5. Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Approuvée à l’unanimité
6. Régularisation plan de financement travaux de voirie
Approuvée à l’unanimité
7. Stationnement payant – tarifs
Approuvée par 6 pour et 4 contre
8. Tarifs déneigement
Approuvée à l’unanimité
9. Tarifs camping-cars, patinoire et cinéma
Approuvée à l’unanimité
10. Avance de trésorerie pour la SEM Chamrousse Aménagement
Approuvée par 6 pour et 4 contre
11. Tarifs enfance-jeunesse vacanciers
Approuvée à l’unanimité
12. Participation financière auprès des familles du service jeunesse pour les adhésions et activités sportives et/ou culturelle
Approuvée à l’unanimité
13. Convention de partenariat avec l’école du Ski Français de Chamrousse – Les Marmots Approuvée à l’unanimité
14. Création de poste
Approuvée à l’unanimité
15. TE38 – Travaux sur les réseaux d’éclairage public du Village de Bachat Bouloud Prise d’acte
16. TE38 - Travaux de maintenance sur les réseaux d’éclairage
Prise d’acte
Affiché le : 25 Septembre 2024