Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20120137
Procès Verbal - DELB 20230401 w
Procès Verbal - DELB 20260123 w
Procès Verbal - DELB 20110384 w
Procès Verbal - DELB 20190338 w
Procès Verbal - DELB 20160338 w
Procès Verbal - DELB 20200227 w
Procès Verbal - DELB 20180560 w
Procès Verbal - DELB 20160879 w
Procès Verbal - DELB 20240237 w
Procès Verbal - DELB 20120137 w
Document publié le Lundi 12 mars 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120137 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Institutions publiques,
Conseil Municipal
Séance du 12 mars 2012
Dossier n° 2012.03.48..
DELB-20120137 - GRANDS EVENEMENTS ET ANIMATION DE LA VILLE - ASSOCIATION LES ANCRES NOIRES - CONVENTION D'OBJECTIFS - SIGNATURE - SUBVENTIONS - AUTORISATION - ATTRIBUTION
Mme ERNOULT, Adjoint – Comme chaque année, l’association Les Ancres Noires organise le festival « Polar à la Plage » qui se déroulera du 14 au 17 juin 2012. De nombreuses animations sont proposées au public lors de cette manifestation qui lie littérature (dédicaces d’auteurs), animations musicales et plastiques et concours photo. Pour l’année 2011, qui a vu la neuvième édition du festival, le bilan a été extrêmement positif.
La ville du Havre envisage de poursuivre son aide à cette association, qui participe activement à la vie culturelle havraise, en signant une convention d’objectifs fixant les objectifs de chacune des parties et attribuant une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 16 000 euros pour l’année 2012.
Si ce projet recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le Budget Primitif 2012 ;
CONSIDERANT que la ville du Havre envisage de poursuivre son aide à l’association Les Ancres Noires qui participe activement à l’animation de la ville
Sa Commission municipale Développement social, Economie et Emploi, Enseignement et Formation, Affaires culturelles, Sport, Nautisme et Tourisme, réunie le 21 février 2012, consultée,
VU le rapport de Madame l’Adjoint au Maire, chargée des affaires culturelles ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention de 16 000 euros à l’association Les Ancres Noires (n° fournisseur 112293) pour l’organisation de la manifestation « Polar à la Plage » qui se déroulera du 14 juin au 17 juin 2012- d’autoriser le Maire à signer la convention avec cette association fixant les engagements de chacune des parties.
Imputation budgétaire
Exercice 2012
Sous-fonction 33 – Action culturelle
Nature 6574.1 – Subvention de fonctionnement aux
associations et organismes privés
Code mission : E20M05
Montant de la dépense : 16000 euros
Mme ERNOULT : Il s’agit d’attribuer une subvention de 16 000 euros à l’association les Ancres noires pour l’organisation de la manifestation Couleurs à la plage, qui a beaucoup de succès et qui se déroulera du 14 au 17 juin 2012. Il s’agit également d’en signer la convention.
M. DIEULAFAIT : Une erreur matérielle a dû se glisser dans la délibération, puisqu’il s’agit du 10ème anniversaire de la manifestation, c’est pourquoi il y avait eu une demande un peu exceptionnelle, mais qui malheureusement n’a pas abouti. En tout cas, le montant de la subvention n’a pas diminué.
Vote : adoptée à l'unanimité