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Déliberation - Deliberation 2016 04 02 Conseil Municipal Mogneneins 20160414
Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 04 02 Conseil Municipal Mogneneins 20160414)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Loisirs,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.04.02
ANNEE 2016
Objet : SUBVENTIONS 2016
Le quatorze avril deux mille seize
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean- Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Jocelyne ROLLET donne procuration à Elisabeth PASSOT, Lionel GENTIT,
Secrétaire de séance élu : Franck CALAS
Date convocation : 7 avril 2016
Membres en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 14 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que chaque année une subvention est attribuée à différentes associations ;
Après avoir présenté le tableau, il demande aux membres du Conseil de se prononcer,
Les membres du Conseil Municipal ont pris connaissance du tableau des subventions proposées pour 2016 et votent un montant de 4 434 € pour les associations et une réserve de 66 €. Soit un total de 4 500 € au compte 6574 en dépenses de fonctionnement.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal,
- ACCEPTE de renouveler les subventions attribuées aux associations - DECIDE de leur attribuer les montants suivants :
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision dont les crédits nécessaires seront inscrits dans le budget primitif 2016.
ACADEMIE DE LA DOMBES 50.00 €
ANCIENS COMBATTANTS ET VIC 100.00 €
CENTRE DE LOISIRS (4 €) 3 000.00 €
CENTRE DE SECOURS 300.00 €
FNACA CTE DE THOISSEY 100.00 €
FSL CAF DE L'AIN 234.00 €
PARENTS ELEVES COLLEGE PUBLIC DE THOISSEY 600.00 €
PREVENTION ROUTIERE 50.00 €
SOUS TOTAL 4434.00 €
DIVERS (réserve) 66.00 €
TOTAL Cpte 6574 4 500.00 €
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION