Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2016 04 11 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 04 08 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 04 09 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 04 09 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 04 04 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 04 07 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 04 10 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 04 01 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 04 06 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 04 10 Conseil Municipal Mognenei
Déliberation - Deliberation 2016 04 11 Conseil Municipal Mogneneins 20160414
Document publié le Jeudi 7 avril 2016 par la commune de Mogneneins.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2016 04 11 Conseil Municipal Mogneneins 20160414)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Département de l’AIN
Canton de CHATILLON SUR
CHALARONNE
Commune de MOGNENEINS
DELIBERATION
de la Commune de
MOGNENEINS
2016.04.11
ANNEE 2016
Objet : NOMINATION D’UN
NOUVEAU SUPPLEANT AU SIVOS
Le quatorze avril deux mille seize
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Jean- Pierre CHAMPION, Maire.
Présents : MM. Michel AUBRUN, Sandrine BOUDIGUES, Franck CALAS, Jean-Pierre CHAMPION, DE CLAVIERE Eric, Philippe MABRU, Elisabeth PASSOT, Didier REY, Gérard SZYNDRALEWIEZ, Nathalie VERNUS-PROST formant la majorité des membres en exercice
Excusés : MM. Mélusine BALLIF donne procuration à Sandrine BOUDIGUES, Thierry CHABANON donne procuration à Jean-Pierre CHAMPION, Marie-Pierre GINTRAND donne procuration à Michel AUBRUN, Jocelyne ROLLET donne procuration à Elisabeth PASSOT, Lionel GENTIT,
Secrétaire de séance élu : Franck CALAS
Date convocation : 7 avril 2016
Membres en exercice : 15 Présents : 10 Votants : 14 ***
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut délibérer
Le Maire informe le conseil que Mr MABRU Philippe par courrier du 25 mars 2016 a démissionné de son poste de suppléant au SIVOS ; Il s’avère donc nécessaire qu’un membre du Conseil se porte volontaire pour le remplacer.
Monsieur Franck CALAS propose sa candidature.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité et après en avoir délibéré :
- ACCEPTE la candidature de Monsieur Franck CALAS en tant que suppléant au SIVOS ; - AUTORISE Mr le Maire à signer tout document relatif à cette nomination.
Ainsi fait et délibéré, le jour, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire, Jean-Pierre CHAMPION