Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2018 33 validation PV 3 mars 2018
Procès Verbal - 2018 34 validation PV 20 04 2018
Procès Verbal - 2018 044 Validation PV 22 06 19 oct
Procès Verbal - 2020 094 Validation du PV du 16.10.20
Procès Verbal - 2020 082 validation du PV du 110920
Procès Verbal - 2020 075 validation du PV du 100720
Procès Verbal - 2020 100 Validation du PV du 20.11.20
Procès Verbal - PV N5
Procès Verbal - 2020 049 validation du PV du 5 juin 2020
Procès Verbal - 2017 29 Validation du PV du 03 février 2017
Procès Verbal - 2018 054 Validation de PV N5 du 19.10.18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2018 054 Validation de PV N5 du 19.10.18)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
2018/089
COMMUNE
DE
GREZIEU
LA
VARENNE
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
SEPT
DECEMBRE
DEUX
MILLE
DIX
HUIT
RRERARRRNRNANANANARRNRRNNANANAN
L’'AN
DEUX
MIL
DIX
HUIT
Le
7
DECEMBRE
Sous
la
présidence
de
M.
Bernard
ROMIER,
Maire,
Ont
siégé
: Mesdames
Monia
FAYOLLE,
Ginette
GARNIER,
Sylvie
JERDON,
Sophie
MONTAGNIER,
Anne-Virginie
POUSSE,
Claudine
ROCHE,
Emilie
SOLLIER,
Renée
TORRES,
Béatrice
BOULANGE
et
Messieurs
Jean-Marc
CHAPPAZ,
Gérard
CROYET,
Pierre
GRATALOUP,
Hugues
JEANTET,
Michel
LAGIER,
Jacques
MEILHON,
Mario
SCARNA,
Éric
BESSENAY,
Jean
Claude
CORBIN,
Laurent
FOURGEROUX,
Jean
Luc
DUVILLARD.
Pouvoirs
:
M.
Jacques
FORAT
donne
pouvoir
à Mme
Anne-Virginie
POUSSE
M.
Patrick
BOUVET
donne
pouvoir
à M.
Bernard
ROMIER
Mme
Chantal
VARAGNAT
donne
pouvoir
à Mme
Renée
TORRES
M.
Eric
PRADAT
donne
pouvoir
à M.
Jacques
MEILHON
M.
Bernard
GUY
donne
pouvoir
à M.
Hugues
JEANTET
Mme
Laurence
MEUNIER
donne
pouvoir
à Mme
Ginette
GARNIER
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Mario
SCARNA
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
élus
: 29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
:
22
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
représentés:
6
NOMBRE
D’ABSENTS
EXCUSES
:2
CONVOCATION
EN
DATE
: 30
novembre
2018
DATE
D’AFFICHAGE
: 14
décembre
2018
Objet
: Validation
du
Procès-verbal
de
la séance
du
19
octobre
2018-
n°2018/054
Monsieur
le
Maire,
expose
que
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
19
octobre
a
été
établi. | est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
l'adopter.
OUÏ
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
PAR
:
27
VOIX
POUR
0
VOIX
CONTRE
0 VOIX
ABSTENTION
FAIT
LES
: JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20181207-A201854-DE Reçu le 14/12/2018