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Conseil Municipal - 3 mars 2016
Document publié le Jeudi 3 mars 2016 par la commune de Tiercé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3 mars 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Éducation,
3 Mars 2016
1/ Vote des subventions 2016
Le conseil municipal a voté les subventions accordées au titre de l’année 2016 pour un montant total de 134 052 € réparti comme suit :
Social............................. 12 517
Culturel ......................... 19 400
Sports ........................... 38 200
Enseignement ................ 45 584
Projets ........................... 10 900
Divers .............................. 7 451
----------
Total ............................ 134 052
2/ Demande de subvention au titre du soutien à l’investissement public local pour le renforcement des fonctions de centralité des bourgs-centres pour la ZAC du Bourg Joly et la reconstruction de l’Ecole Maternelle Marie-Laurencin
La loi finances pour 2016 a institué une dotation budgétaire de soutien à l’investissement des collectivités territoriales afin de soutenir notamment des projets en faveur de la revitalisation et du développement des « bourgs centres ».
Le conseil municipal a décidé de répondre à cet appel à projet lancé par l’Etat en déposant deux dossiers de demande pour d’une part la ZAC du Bourg Joly et d’autre part la reconstruction de l’Ecole Maternelle Marie- Laurencin.
3/ Vente à la CCLS de parcelles situées dans la zone d’activité de l’Osier – régularisation
Le conseil municipal a approuvé de régulariser la vente pour l’euro symbolique de 4 parcelles de terrain à la Communauté de Communes Loir et Sarthe. Ces parcelles sont situées sur la zone d’activités Osier/Bertins.
4/ Acquisition et vente de parcelles situées Rue des Emottais avec Maine et Loire Habitat – Régularisation
De la même manière, le conseil municipal a approuvé la régularisation des échanges de terrains opérés avec Maine et Loire Habitat au sein de son parc de logements situé Rue des Emottais à l’euro symbolique.
5/ Convention de partenariat avec la FDGDON pour encadrer la lutte contre le frelon asiatique et organiser la destruction de nids sur le territoire communal
Confronté comme les autres communes à la prolifération des frelons asiatiques, le conseil municipal a accepté d’adhérer au plan d’action de lutte collective contre ce type de frelon proposé par la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les organismes nuisibles (FDGDON) de Maine et Loire. Dans le cadre de cette convention de partenariat, chaque usager pourra bénéficier des conseils prodigués par cette fédération et d’un soutien financier pour faire intervenir une entreprise agréée grâce à l’aide de la commune.
6/ Emprunt avec la Banque Postale pour financer la reconstruction de l’Ecole Marie-Laurencin
Le conseil municipal a confirmé son accord pour contracter un prêt de 1 165 000 € auprès de la Banque Postale afin de reconstruire l’Ecole Maternelle Marie-Laurencin. Les travaux devraient débuter en 2017.