Compte-Rendu - CM20140328

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Compte-Rendu - CM20140328 Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Blasimon. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM20140328)Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 28 MARS 2014

L’an deux mille quatorze, le vendredi 28 mars, à vingt et une heures quinze minutes, le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle du conseil municipal, Mairie de BLASIMON, sur la convocation qui leur a été adressée par la Mairie conformément aux articles L221-9-L2121- 10-L2121-11-L2121-12 du code général des collectivités territoriales.

Étaient présents : MM Daniel BARBE, Jean FAVORY, Mme Marie-Jeanne DULIN, MM Régis BENEY, Hervé CANTE, Florent MAYET, Daniel PALUDETTO, David BONNEFIN, Mmes Nathalie ROCHETTE, Cristel LAURENT, Mr Antoine BERGET, Mmes Anne MARQUANT, Esther NAUZE, Cristèle DUMON

Etait absente excusée : Mme Christelle COUNILH

A noter que madame Christelle COUNILH a donné procuration à madame Nathalie ROCHETTE

A été élu secrétaire de séance monsieur Antoine BERGER

Ordre du jour élection du maire et des adjoints :

Ouverture de la séance : remerciements général de Monsieur le Maire Daniel BARBE pour le travail effectué par les membres de l’équipe sortante (Mandat 2008-2014), et remerciements pour les électeurs et l’implication des nouveaux membres entrants.

La parole a ensuite été donnée au doyen Monsieur Daniel PALUDETTO agissant en qualité de président qui a appelé à candidature pour l’élection du Maire et de ses adjoints. Deux assesseurs ont été nommés pour assister Monsieur Daniel PALUDETTO : Monsieur David BONNEFIN et Monsieur Antoine BERGER.

Résultat de l’élection

Election du maire

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;

Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;

Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

– Monsieur Daniel BARBE :15 (quinze) voix

Monsieur Daniel BARBE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire.

Délibération procédant à la création des postes d'adjoints

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré, décide la création de 4 postes d'adjoints.

Election des adjoints

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2122-7 et les articles L.2122-7-1 ;

Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection à lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après

1er adjoint :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins :15

Majorité absolue : 8.

Ont obtenu :

– Monsieur Jean FAVORY 15 (quinze) voix

Au poste de 1er Adjoint est élu Monsieur Jean FAVORY à l’unanimité en récoltant 15 voix. Ce dernier aura en charge toutes délégations et plus particulièrement ce qui touche au bâtiment, aux travaux et à la communication

2eme adjoint :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins :15

Majorité absolue : 8.

Ont obtenu :

– Madame Marie Jeanne DULIN 15 (quinze) voixAu poste de second Adjoint en charge du social, de l’économat et des manifestations et cérémonies a été élue à l’unanimité Madame Marie Jeanne DULIN en récoltant 15 voix.

3eme adjoint

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins :15

A déduire un bulletin blanc

Majorité absolue : 8.

Ont obtenu :

– Monsieur Régis BENEY 14 (quatorze voix)

Au poste de 3ème Adjoint en charge des ressources humaines, du cimetière, de la voierie et du fleurissement est élu Monsieur Régis BENEY : 14 pour et 1 Blanc.

4eme adjoint :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins :15

A déduire un bulletin blanc

Majorité absolue : 8.

Ont obtenu :

– Monsieur Hervé CANTE 14 (quatorze voix)

Au poste de 4ème Adjoint en charge de l’animation, des associations, des affaires scolaires, jeunesse enfance et culture, est élu Monsieur Hervé CANTE : 14 pour 1 Blanc.

Délibération en vue de l’élection des délégués intercommunaux

Monsieur le Maire Daniel BARBE a ensuite repris la parole pour déterminer les membres des différents syndicats ci-après relaté :

Le conseil municipal de la commune de BLASIMON

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Considérant que le conseil municipal doit procéder à l'élection des délégués ;

• Syndicat d’eau et d’assainissement de RAUZAN :

délégués titulaires Monsieur Hervé CANTE et Monsieur Régis BENEY ;

déléguées suppléantes Madame Esther NAUZE et Madame Anne MARQUANT.

• Syndicat électrification de l’Entre-Deux-Mers : délégués titulaires : Monsieur Florent

MAYET (délégué tempête) et Monsieur Hervé CANTE.

• Syndicat du collège de RAUZAN : déléguées titulaires : Madame Nathalie

ROCHETTE et Madame Christel LAURENT.• Syndicat de voierie BLASIMON MAURIAC RUCH: délégués titulaires Monsieur

Régis BENEY et Monsieur Daniel PALUDETTO.

• Pour le SIRP : délégués titulaires : Monsieur Hervé CANTE (Adjoint aux affaires

scolaires), Mmes Christel LAURENT et Nathalie ROCHETTE.

• Syndicat mixte eaux et rivières de l’Entre-Deux-Mers : délégué titulaire : Monsieur

David BONNEFIN ; délégué suppléant Monsieur Antoine BERGER

• Syndicat intercommunal AGEDI : délégué titulaire : Monsieur Jean FAVORY

REPRESENTATIVITES PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNE:

• Syndicat du Pays : délégué titulaire : Monsieur Jean FAVORY, délégué suppléant

Monsieur Daniel BARBE

• SIPHEM : délégué titulaire Monsieur Régis BENEY, délégué suppléant Monsieur

Jean FAVORY

• USTOM : délégués titulaires : Monsieur Hervé CANTE et Monsieur Régis BENEY ;

délégués suppléants Marie Jeanne DULIN et Monsieur Daniel PALUDETTO.

• OTEM : délégué titulaire : Monsieur Daniel BARBE, délégué suppléant Monsieur

Jean FAVORY

• Référent SCOT : Monsieur Daniel BARBE

Clôture de la séance :

Monsieur le Maire Daniel Barbe a insisté sur le fait que ce mandat risquait d’être difficile, dû en partie des fusions de collectivités de communes, des restrictions budgétaires, la loi sur les communes nouvelles et les attaques contre la ruralité. Il affirme cependant compter sur l’expérience des anciens et l’enthousiasme communicatif des nouveaux pour continuer à se battre pour défendre les valeurs de la ruralité et notre commune.