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Convocation - 00 Convocation CM du 8 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Rodez.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation CM du 8 12 25)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
VILLE de RODEZ
Rodez,ie g 2 DEC 2025
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation
LeConseilmunicipalse réunira, en séance publique, à l'Hôtel de Ville
Le Lundi 8 décembre 2025, à 17h00
Ordre du jour
N°de
note
Rapporteur Intitulé de la note
Monsieur le Maire Approbation du procès verbal du conseil municipal du 14 novembre 202b
Monsieur le Maire Désignationdu Secrétaire de Séance
1 Monsieur le Maire Délégationde pouvoirs- Compte-rendu
2 Frédéric RUBIO Festival F'Estivada 2026 - Note Générale
3 Frédéric RUBIO Festival F'Estivada 2026 - Partenariat - Mécénat
4 Frédéric RUBIO Animations et Festivités été 2026 - Collaborateurs occasionnels du Service Public
5 Martine BEZOMBES Protection sociale complémentaire santé agents - participation employeur
6 Martine BEZOMBES Tarifs crématorium
7 Martine BEZOMBES Recensement : recrutement et rémunération des agents recenseurs 2026
8 Martine BEZOMBES Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes - Hommes
9 Martine BEZOMBES Tableau des effectifs - Mise à jour
10 Martine BEZOMBES Tableau des effectifs- Mise à jour
11 Monique BULTEL-HERMENT Tarifs Ville de Rodez - Tarifs 2026
12 Monique BULTEL-HERMENT Subventions d'équipement -Aidesà l'installation d'alarmes anti-intrusion
13 Christophe LAURAS Budget Primitif 2026 - Budget Principal- Examen et vote
14 Christophe LAURAS Autorisations de programme et crédits de paiement
15 Christophe LAURAS Budget Primitif 2026 - Budget annexe de la Cuisine Centrale- Examenet vote
16 Christophe LAURAS Budget Primitif 2026 - Budget annexe des Parcs Publics de stationnement - Examenet vote
17 Christophe LAURAS Budget PrimitifCommune - Contributions Directes Locales 2026 - Vote des taux
18 Christophe LAURAS Budget Primitif 2026- Fongibilité des créditsen M57 pour l'année 2026
19 Christophe LAURAS Budget Primitif 202b - Rapport sur l'état et l'évolution de la dette
20 Christophe LAURAS Budget Commune - Créances éteintes
21 Christophe LAURAS Budget Commune - Créances admises en non-valeur
22 Christophe LAURAS Budget annexe Cuisine centrale - Créances éteintes
23 Christophe LAURAS Budget annexe Cuisine centrale -Créances admises en non-valeur
24 Christophe LAURAS Budget annexe Parcsde stationnement - Créanceséteintes
25 Christophe LAURAS Aides municipales pour l'habitat - Programme d'intérêt général
26 Christophe LAURAS Aidesmunicipales pour l'habitat - Opération façades
27 Anne-Christine HER Organisations Syndicales - Attribution de subventions- Année2026
28 Anne-Christine HER Associations Culturelles et Sociales - Attribution de subventions et conventions d'objectifs et de moyens -
Année 2026
29 Fabienne CASTAGNOS Education - Enseignement privédu premierdegré - Participation communale- Forfait 2025/2026
30 Fabienne CASTAGNOS Education - Accompagnement à la scolarité - Convention de partenariat avec l'Association de la Fondation
Etudiante pour la ville (AFEV) 31 Fabienne CASTAGNOS Education - Dispositif Orchestre à l'école - Convention entre le C.R.D.A., l'Education Nationale et la Ville de
Rodez
32 Fabienne CASTAGNOS Service petite enfance- règlementsde fonctionnementdes structures petite enfance
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35 Francis FOURNIE Maison de Santé de Rodez Centre - Bail professionnel conclu entre l'association Gestion locative MSP
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37 Alain RAUNA ClubsSportifsRuthénois - Attributionde subventions et conventions d'objectifset de moyens 2026
38 Alain RAUNA Mise à disposition des équipements sportifs municipaux aux établissements scolaires - Conventions -
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41 Anne-Christine HER Médiathèque - Ludothèque - Approbation de partenariat avec l'association Lire et faire lire
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Rayonnement Départemental de l'Aveyron
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45 Christophe LAURAS Construction d'une aire de lavage mutualisée avec Rodez agglomération - Convention financière de
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fonds de concours exceptionnel
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déchetterie-Avis
48 Christophe LAURAS Convention pour autorisation d'accès et d'intervention dans le cadre de la sécurité incendie du parking
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50 Florence VARSI Jardins familiaux Eco-jardins LABARDIE - Avenant n° 1 à la convention
Je vous serais très obligé de bien vouloir participer à cette réunion.