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Convocation - 00 Convocation CM du 25 09 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rodez.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation CM du 25 09 26)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Éducation,
In
A VILLE de RODEZ
Rodez, le 1 8 SEP. 2025
CONSEIL MUNICIPAL
Convocation
LeConseil municipal se réunira, en séance publique, à l'Hôtel de Ville
Le Vendredi 25 septembre 2026, à 18h00
Ordre du jour
N" Rapporteur Intitulé de la note
1 Monsieur le Maire Décisions du Maire prises par délégation de pouvoirs du 28 maiau 7 septembre 2026- Compte-rendu
2 Serge JULIEN Délégation de pouvoirs - Compte-rendu - Achats entre 15000 Euros HT et 40000 Euros H.T. pourl'année 2025
3 Monsieur le Maire Règlement intérieur du conseil municipal
4 Monsieur le Maire Composition des trois commissions municipales - désignation des membres
5 Monsieur le Maire Rapportd'activité de Rodezagglomération -Année 2025
6 Sarah VIDAL Parc public de stationnement souterrain - Examen du bilan d'activité 2025
7 Sarah VIDAL Gestion des contestations de Forfait Post Stationnement - Rapport annuel 2025
8 KarineSOUCHARD Cuisine centrale - Examen du bilan d'activité 2025
9 Pascale CHAPELLE Crématorium : Délégationde servicepublic : Examendu biland'activité 2025
10 Sarah VIDAL Concession de distribution publique de gaz naturel - Rapport annuel de GRDF - Exercice2025
11 Serge JULIEN Vidéoprotection- Comité d'éthique - Rapport annuel d'activité 2025
12 Serge JUUEN Subventions d'Equipement - Aides à l'installation de Téléassistance
13 Serge JUUEN Vidéoprotection- Plande déploiement
14 Pierre BESSIERE Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
15 Pierre BESSIERE Budget annexe Cuisine Centrale - Créances éteintes
16 Pierre BESSIERE Budget Commune - Créances admises en non-valeur
17 Pierre BESSIERE Budget annexe Cuisine Centrale - Créances admises en non-valeur
18 Pierre BESSIERE Retour de Biens- Réintégration du restaurant Camonil à la commune de Rodez
19 Clovis DESTREBECQ Aidesmunicipaleshabitat - Opération programmée pour l'amélioration de l'habitat 2021-2026
20 Clovis DESTREBECQ Aidesmunicipalespour l'habitat - Programme d'intérêt général
21 Fabrice RAYNAL Pass'Sport municipal - Articulation de son attribution avec le pass'sport national
22 Kareen GUY Règlement Intérieur des Halles- Modification
23 Sarah VIDAL Renouvellement de la convention de groupement de commandes entre la Ville de Rodezet RodezAgglomération
pour l'achat de carburants
24 Sarah VIDAL Convention de servitude de passage ENEDIS, avenue de Toulouse, parcelles AW n° 111-112-304
25 Sarah VIDAL Convention de servitude de passage ENEDIS, n"46 rue Jean-XXIII, parcelle AO n° 377
26 Sarah VIDAL Convention de servitudede passage ENEDIS, boulevard de la République, parcelles AB n° 106-284-381
27 Sarah VIDAL Convention de servitudede passage ENEDIS, cheminde Corniche-avenue de Saint-Pierre, parcelles BD n° 580-582
28 Sarah VIDAL Convention de servitudede passage ENEDIS, rue Cité de la Boule d'Or, parcelles AT n" 170-171 29 Sarah VIDAL Conventionde servitude de passage ENEDIS, rue André-Boyer, parcelles AE 386-392
30 Sarah VIDAL Convention de servitude de passage ENEDIS, projet Val Nature, lotissement LaConque Saint-Jean
31 Sarah VIDAL Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage SIEDA, travaux dissimulation réseaux rue Maurice
Bompard
32 Sarah VIDAL Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage SIEDA, travaux dissimulation réseaux rue François-
Mahoux
33 Pascale CHAPELLE SMICA-Actualisation du cadre contractuel de l'accompagnement RGPD
34 Sarah VIDAL Prolongationdu dispositif« Une heure gratuite de stationnement »
35 ElodiePEYROUTY Tableaudes effectifs- Miseà jour
36 Elodie PEYROUTY Règlement Intérieur - Formation du personnel - Modification
Je vous serais très obligéde bien vouloirpartidper à cette réunion.
Le Maire