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Compte-Rendu - Amenagement paysager city stade choix entreprise ARSPREF
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Montpensier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Amenagement paysager city stade choix entreprise ARSPREF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME
COMMUNE DE MONTPENSIER
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : 9
Présents : 9
Votants : 9
DELIBERATION N°DCM20240926_3B
OBJET : AMENAGEMENT PAYSAGER DU CITY-STADE : CHOIX DE L’ENTREPRISE
L’an deux mil vingt-quatre et le vingt-six septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Montpensier dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur David DESPAX, Maire.
Date de la convocation : 19/09/2024
PRESENTS : M. David DESPAX ; M. Saïd MOURTADA ; Mme Amandine LOPEZ ; M. Corentin AYGLON ; Jean-Luc TIXIER ; M. Florian CHANET ; M. Damien PETIT ; Mme Claudine HUGUET ; Mme Bernadette FRANCES.
Madame Claudine HUGUET a été élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que la plate-forme pour le terrain multi-sports du city- stade est en cours de réalisation. Il y a lieu de choisir une entreprise pour l’aménagement paysage. Il présente deux devis :
-SARL ROUGIER PAYSAGES (96, route de Sénat 03140 TAXAT SENAT) : 20.373,00 € H.T. -SAS GAIA CENTER (3, rue Newton 63100 CLERMONT-FERRAND) : 20.432,40 € H.T.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité (une abstention) : autorise Monsieur le Maire à signer le devis de la SARL ROUGIER PAYSAGES (96, route de Sénat 03140 TAXAT SENAT) pour l’aménagement paysager du city-stade d’un montant de 20.373,00 € H.T. ;
dit qu’un acompte de 40% soit la somme de 9.779,04 € T.T.C. sera versé à l’entreprise ROUGIER PAYSAGES à la signature du devis tel qu’il l’est stipulé dans celui-ci ; dit que les crédits nécessaires ont été prévus en section d’investissement à l’opération 25 du Budget Primitif 2024.
Au registre sont les signatures.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme, le 2 octobre 2024
SIGNE ELECTRONIQUEMENT PAR LE MAIRE
David DESPAX