Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1745590700 deliberation 3 cm du 11 04 2025 decisio
Déliberation - 1749649396 deliberation 3 du cm du 27 05 2025 deci
Déliberation - 1767102117 deliberation 13 du cm du 16 12 2025 dec
Déliberation - 1760012241 deliberation 3 du cm du 22 09 2025 deci
Déliberation - 1751959533 del 3 du cm du 25 06 2025 decisions mun
Déliberation - 1767102117 deliberation 1 du cm du 16 12 2025 desi
Déliberation - 1767102117 deliberation 12 du cm du 16 12 2025 rap
Procès Verbal - 1767102117 deliberation 2 du cm du 16 12 2025 appr
Déliberation - 1767102117 deliberation 5 du cm du 16 12 2025 fond
Déliberation - 1742630304 d3 2025
Déliberation - 1767102117 deliberation 3 du cm du 16 12 2025 decisions municipales
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Guesnain.
Lien du pdf (Déliberation - 1767102117 deliberation 3 du cm du 16 12 2025 decisions municipales)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2025
.
Publié le
|
ID
: 059-215902768-20251219-D3DU16122025-DE
Or
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
DE
DOUAI
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
GUESNAIN
Séance
du
16
décembre
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
16
décembre,
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville de
GUESNAIN
s'est réuni dans
le lieu ordinaire
de ses séances
sous
la
présidence
de
Madame
LUCAS
Maryline
à
la
suite
d'une
convocation
régulière
qui lui a été faite le 10 décembre
2025 laquelle
convocation
a été affichée
à l'entrée
de
la MAIRIE
conformément
à la loi.
Nombre
de
membres
>
enexercice
: 27
>
Présents
: 22
>
Votants
: 25
(dont
3 procurations)
Présents
:
Madame
LUCAS
Maryline
- Maire
Messieurs
et
Mesdames
AMADET
Corinne
- CANIVET
Bertrand
-
TAIRA
Maryléne
-
Monsieur
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
-— FERMEN
Claudine
—
PILNIAK
Alain
-
CASPERS
Mauricette
-
CARRE
Odilon
Adjoints
Mesdames
et
Messieurs
SENEZ
Jean-Pierre
—
PLANCKE
Dorothée
-
LAMBERT
Gaston
-
XHELIFA
Armelle
-
MARTIN
Nuccia
-
WILLERVAL
Aurore
-
EZAHOUID
Mohamed
- DELCAMBRE
Chantal
-
SAENEN
Romuald
- DOISY
Bernard
- KAPOUN
Jean-Jacques
- MORAWIEC
Laurent
- DEVRED
Sylvain
-
Conseillers
Absents
ayant
donné
procuration
Monsieur
DEFAUQUET
Gérald
à Monsieur
LAHSEN
BEN
BRAHIM
Mohamed
Madame
BLANCHARD
Perrine
à Monsieur
SAENEN
Romuald
Madame
DUCATILLON
Béatrice
à Monsieur
DEVRED
Sylvain
Absents
:
Monsieur
GOLA
Fric - Madame
LEVEQUE
Jennifer
Secrétaire
de
séance
: Madame
WILLERVAL
Aurore
DECISIONS
MUNICIPALES
Il est porté
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
les
décisions
municipales
suivantes
:
25/2025
: Contrat
d'engagement
pour
l'animation
du
banquet
de
Noël
des
anciens
assurée
par
Monsieur
MACIAK
Jerzy,
agissant
au
nom
de
JERZYMAK,
situé 66
Bd
Gambetta
à MARLES
LES
MINES
le
4 décembre
2025
représentant
un
coût
de
1200€
(1000€
de
salaire
et
200€
de
frais
de
location
et
déplacement)
auquel
s'ajoute
les
cotisations
retraite,
ASSEDIC
et
URSSAF,
26/2025
: Marché
de
services
: Assurance
responsabilité
Civile
de
la
Commune
confié
à
la
SMACL
Assurances
située
141
Avenue
Salvador Allendé
79000
NIORT
dont
le
tarif
est
déterminé
sur
la
part
fixe
représentant
0.80%
de
la
masse
salariale
et
dont
la
part
variable
représente
la
masse
salariale
(A
retenir
que
le
taux
actuel
est
de
0.39%)
;
contrat
conclu
pour
un
an
du
01/01/2026
au
31/12/2026,
27/2025
:
Contrat
d'engagement
spectacle
du
17
octobre
2025
proposé
à
Monsieur
LEMPENS,
comédien
;
Monsieur
TANIERE,
Chanteur/comédien
;
Madame
KOLASA,
comédienne
;
Monsieur
CARE,
technicien
;
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
octobre
«
Vieux
et
alors
» pour
un
montant
de
1900€. Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2025
Publié
le
ID
: 059-215902768-20251219-D3DU16122025-DE
28/2025
: Contrat
de
projection
film
de
Noël
du
12
décembre
2025
avec
la Société
SWANK
FILMS
DISTRIBUTION
France,
située
3 Avenue
Stephen
Pichon
à
PARIS
pour
l'obtention
d'une
licence
pour
la projection
d'un
film
de
Noël
à /2 Salle
des
fêtes
de
Guesnain
représentant
un
coût de
133.06€
TTC,
29/2025
: Convention
classe
de
neige
2026
avec
l'association
AROEVEN
pour
la période
du
26 janvier
2026
au
6
février
2026
pour
un
montant
de
921€
par
enfant,
30/2025
: Marché
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
pour
la
construction
d'un
groupe
scolaire
de
la
Ville
de
Guesnain
confié
au
bureau
d'études
VERDI
CONSEIL
NORD
dont
le
siège
se
situe
80
rue
de
Marcq
CS
90049
-
59441
WASQUEHAL
après
avoir analysé
les 7 offres
reçues
et représentant
un
montant
de
77 182.50€
HT,
soit 92
619.00€
TTC.
31/2025
: Contrat de prestation
musicale
Gospel
du jeudi
11
décembre
2025
à l'église de
Guesnain
dans
le cadre
du Marché
de Noël 2025 confié à l'Association
Couleur
Gospel,
située
8 place
Roger Dewambrechies
à WANDIGNIES-
HAMAGE
pour
un
montant
de
500€,
32/2025
: Contrat
de
location
de
la
salle
des
fêtes
de
PECQUENCOURT
pour
le
repas
des
Aînés
du
4
décembre
2025
représentant
un
coût
de
750€,
33/2025
: Convention
de
traitement
de
déchets
industriels
banals
en
apports
volontaires
signée
avec
la Société
SUEZ
RV NORD
EST située
Espace
Européen
de l'entreprise,
17 rue
de
Copenhague
67300
SCHILTIGHEIM
couvrant
l’année
2026
et permettant
la mise
l'accès
au
Centre
de
traitement
de
Lewarde
pour
un
coût
de
92€
HT la
tonne
hors
Taxe
Générale
sur
Activités
Polluantes
(TGAP)
;
car
nous
sommes
dans
l'attente
du
montant
applicable
pour
l'année
2026.
34/2025
: Convention
dispositif prévisionnel de secours à l’occasion
du banquet
des Ainés organisé
le 4 décembre
2025
signée
avec
le
Comité
Départemental
des
Secouristes
français
Croix
Blanche
du
Nord
et
l'Association
des
Secouristes
Français
Croix
Blanche
de
Guesnain
à
titre
gratuit,
35/2025
: Convention
dispositif prévisionnel
de
secours
à l'occasion
du
Marché
de
Noël
organisé
le samedi
13
décembre
2025 signée avec le Comité
Départemental
des Secouristes
français
Croix Blanche
du Nord et l'Association
des Secouristes
Français
Croix
Blanche
de
Guesnain
à titre gratuit.
Fait et délibéré
en
séance,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de séance,
Maryline
LUCAS
WILLERVAL
Aurore
ea
af
î
É