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Compte-Rendu - cr 2 avr 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lésigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2 avr 26)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Éducation,
Ref.
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524
Berger-Levrault
(1309)
Département de Seine-et-Marne
“ Arrondi
» LESIGNY Commune de LÉSIENY ! ville nærure /
= - Lésigny, le 9 avril 2026
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LESIGNY
Réunion du 2 avril 2026
Nombre de conseillers en exercice 29
Nombre de conseillers présents 27
Nombre de conseillers représentés 2
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LESIGNY
Approbation du précédent compte-rendu du conseil municipal extraordinaire du 21 mars 2026
Compte-rendu des décisions municipales
Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal de la ville de Lésigny
Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire pour prendre des décisions dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Création des commissions Municipales
Désignation des membres dans les Commissions Municipales
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
+ Désignation des Représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du Conseil d'Administration du C.C.A.S
+ Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à la Caisse des Ecoles
+ Désignation de représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du Syndicat Intercommunal du collège de Lésigny (SICES)
+ Désignation de représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du Syndicat mixte pour l'Assainissement et la Gestion des Eaux du bassin versant de l'Yerres (SYAGE)
e Désignation des représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du Syndicat Intercommunal de la Brie pour le raccordement à Valenton (SIBRAV)
+ Désignation de représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM)
+ Désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Collège e Désignation d’un représentant du Conseil Municipal pour siéger à la Commission de Contrôle de la régularité de liste électorale
e Proposition de désignation des commissaires titulaires et suppléants pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs
e Désignation du correspondant défense
Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour représenter la commune au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Désignation d'un représentant au Groupement d'intérêt public ID 77
Désignation du référent déontologue des élus
Désignation des membres du Conseil Municipal au sein des associations
Proposition d'un membre du Conseil Municipal au sein de l'association « Mission Locale pour l'emploi du Plateau de Brie »
e Proposition de membres du Conseil municipal au sein du Syndicat intercommunal pour l'Enlèvement et le Traitement des Ordures Ménagères (SIETOM)
e Proposition de membres du Conseil Municipal au Syndicat Mixte d'Etudes et de Programmation en vue de la révision du schéma directeur local de la frange ouest du plateau de Brie (SMEP)
° Attribution du marché n°2026M4 relatif à la préparation de repas dans le cadre de la
restauration collective
° Autorisation de signature d'un contrat d'accompagnement pour la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
° _ Abrogation et adoption du nouvel engagement d'une Procédure Intégrée pour le Logement (PIL) au titre du Code de l'Urbanisme avec mise en compatibilité du PLU de la commune de Lésigny et adaptation du SAGE de l'Yerres, valant déclaration d'intention au titre du Code de l'Environnement
e Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Cesson et Sammeron ° Indemnités de fonction des Elus
Exercice du droit à la formation des Elus Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
e Création d'un comité social territorial commun entre la Ville de Lésigny et le CCAS de Lésigny, fixation du nombre de représentants du personnel, décision instituant le paritarisme et le recueil de l'avis des représentants de la collectivité
+ Modification du tableau des effectifs : création d'un poste d’attaché à temps complet, de catégorie À, dans la filière administrative
Le Maire,
Benoit SCHMIT
Affichage le 9 avril 2026.